] [Localité 8] Ayant pour conseil Me Virginie DA SILVA TAVARES, Avocat au barreau de L’ESSONNE, demeurant [Adresse 2] DÉFENDEUR Monsieur [V] [Y] [Adresse 6] [Localité 7] Ayant pour conseil Me Agathe

*********************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [X] [P], INTIME ET APPELANT RECONVENTIONNEL Demeurant chez Mme [J] [P] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Maître Agathe

DDREMC Copies délivrées le : DEMANDEURS Madame [R] [D] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Agathe CELESTE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : PN 90 Madame [I]

CHANTERAC Greffière : Madame PAGANI PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [Y] [D] [B] né le [Date naissance 5] 1968 à [Localité 10] (57) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] représenté par Me Agathe

représentée par Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R175 DEFENDEURS Monsieur [W] [H] Chez Madame [K] [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Agathe

010714 du 11/02/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 19]) C/ [T] [S] épouse [L] DEMANDEUR Monsieur [Z] [L] [Adresse 21] [Adresse 10] [Localité 12] représenté par Me Agathe

A B, représenté par Me Agathe Céleste, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 16 juin 2022 du tribunal administratif d'Amiens ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 février 2022 ; 3°) d'enjoindre

B A, représentée par Me Agathe Celeste, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté

[1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 01 Février 2024 DEMANDERESSE Madame [W] [A] domiciliée : chez [A] [P] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 10] représentée par Me Agathe

MARTIN-SIEGFRIED DEFENDEUR : Madame [D] [M] née le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Anne-Christine LUBERT-GUIN et pour avocat plaidant Me Agathe

2024 DEMANDEURS Madame [R] [I] Monsieur [G] [M] en tant que représentants légaux de [C] [M] et d’[O] [M] domiciliés chez Mme [A] [F] [U] [Adresse 1] [Adresse 1] (COMORES) représentés par Me Agathe

l'arrêt attaqué (Orléans, 5 novembre 2001), que divers immeubles ont été édifiés et ont fait l'objet d'une division en copropriété dont notamment, les syndicats des copropriétaires des immeubles Saphir-Agathe

  Agache, officier de la miliţia , décédé en décembre 1989 des blessures infligées par des manifestants anticommunistes lors de la fuite des époux Ceauşescu.

Xavier X... de Y... et les actes de naissance de ses enfants Adèle et Agathe ont été rectifiés en ce sens que le nom de X... devait se substituer à celui de X... de Y... qui était le nom donné par son

ANGER de la SELARL BWG ASSOCIES, Avocat au barreau de Paris, #E0989 DÉFENDERESSE Madame [H] [D] épouse [Z] [Adresse 5] [Adresse 13] [Adresse 12], PROVINCE DU HENAN (CHINE) Ayant pour conseil Me Agathe

qu'il appartenait à la société Agatha de démontrer l'avantage tiré par le tiers de l'usage du signe identique ou similaire et que celle-ci ne rapporterait pas cette preuve qui ne pouvait être déduite

premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS Madame [G] [O] [D] née le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 8] ( REP CENTRAFRICAINE ) [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Agathe

Ils sont l’épouse et les enfants d’Aurel Agache, officier de la miliţia décédé.

d'Agathe, en se bornant à relever des difficultés relationnelles entre les parents, sans rechercher la situation présentant le plus grand avantage pour les enfants, la cour d'appel a violé l'article 287

Lorsque celle-ci arriva, Aurel Agache y monta, mais la foule empêcha le véhicule de repartir.