CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JAF section 3 cab 5
69d0112dcdc6046d4705ae75
3 avril 2026
civil DEMANDEURS CONJOINTS Madame [V] [G] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marianne ROSTAN, avocat, #C0941 Monsieur [P] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me GILLIARD
CHAMBRE 2 SECTION 1
68df5d774a4e15bf2fe4faaa
2 octobre 2025
04088 dans une instance entre les parties suivantes : SA MMA IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Olivier
CTX PROTECTION SOCIALE
669ac29a30bd4f0c3f6dda6f
19 juillet 2024
Marie-Luce MAHE, adjointe administrative faisant fonction de greffière lors du délibéré A entendu l’affaire suivante : Entre : Madame [S] [T], demanderesse, demeurant [Adresse 2], assistée de Me Olivier
Cour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944e0
29 mars 2019
Ayant pour conseil Me Olivier GILLIARD, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE, qui a indiqué ne plus être en charge du dossier. INTIMÉS : Me W...
CHAMBRE 8 SECTION 1
635236998c924eadffcc473c
20 octobre 2022
Frédéric Massin, avocat au barreau de Valenciennes INTIMÉ Monsieur [V] [P] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 6] - de nationalité française [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Olivier
2EME PROTECTION SOCIALE
680331a4168408c19df97e2b
18 avril 2025
du tribunal judiciaire de Lille en date du 05 janvier 2024 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [X] [V] [Adresse 1] [Adresse 6] [Localité 3] Non comparante Représentée par Me Olivier
2ème Chambre Cabinet A
66a94317e91ef833659d6229
9 juillet 2024
AVOCATS, avocats au barreau d’AVESNES-SUR-HELPE DEFENDERESSE : Madame [K] [R] née le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Olivier
TROISIEME CHAMBRE
686768a3dd25744ff781d565
3 juillet 2025
24 Juin 2024 par le TJ d'[Localité 7] APPELANTE Madame [O] [L] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Olivier
CHAMBRE 1 SECTION 1
680b1bf2c0f38137e6792a5c
24 avril 2025
représentée par Me Olivier Gilliard, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 04 avril 2024, tenue par Samuel Vitse, magistrat chargé d'instruire le dossier
REFERES 1ER PP
69fd80d4cdc6046d4704816f
7 mai 2026
ENTRE : Monsieur [P] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté et plaidant par Me Olivier GILLIARD de la SELARL WIBAUT GILLIARD AVOCATS, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE Représenté par Me
CHAMBRE 8 SECTION 4
69610f1acdc6046d47c06c5a
8 janvier 2026
rendu le 25 Janvier 2024 par le Tribunal de proximité de Maubeuge APPELANTE Madame [R] [D] née le 26 Octobre 1962 à [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Olivier
62da3dfc2eb797effb07025e
19 mai 2022
, membre de la SELARL Grillet-Daré, avocat au barreau de Valenciennes INTIMÉS Madame [M] [D] née le 19 octobre 1979 à [Localité 9] demeurant [Adresse 10] [Localité 8] représentée par Me Olivier
62da3e162eb797effb0702c4
28 avril 2022
demeurant [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 59178002/2020/09758 du 01/12/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Douai) représentée par Me Olivier
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01577_20240206
6 février 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 21 juillet, 8 septembre 2022 et 31 mars 2023, Mme D E et Mme C B, représentées par Me Olivier Gilliard, demandent à la cour
CHAMBRE 1 SECTION 2
6711fabb7603bf88a1884713
17 octobre 2024
représenté par Me Myriam Maze, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe, avocat constitué INTIMÉ Monsieur [Y] [E] né le 11 janvier 1965 à [Localité 19] [Adresse 5] [Localité 17] représenté par Me Olivier
6438f255a942a604f5e9346d
13 avril 2023
13 Octobre 2020 par le Tribunal de Commerce de Valenciennes APPELANT Monsieur [S] [G] né le [Date naissance 3] 1973 - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Olivier
Référés
66ac768da9cfa399a90d1e29
31 juillet 2024
MMA IARD Service corporel auto légers [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Me Olivier GILLIARD, avocat au barreau d'Avesnes-sur-Helpe DÉFENDEURS : Monsieur [D] [H] né le 29 Mai 1970 à
Chambre Sociale
631ade56f575634f1371ef5d
8 septembre 2022
RENAULT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Carole BONVOISIN de la SELARL BESTAUX BONVOISIN MATRAY, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Olivier GILLIARD, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE
6438f255a942a604f5e93469
contentieux de la protection d'Avesnes sur Helpe APPELANT Monsieur [Y] [D] né le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 7] - de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Olivier
Sociale C salle 1
643e352d83146e04f531eb8e
14 avril 2023
AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Romain THIESSET, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Mme [P] [Y] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Olivier
Page 1 sur 13