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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
63119d8c6f0d304f138e5e3c
1 septembre 2022
le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société ROCHE AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT aux entiers dépens de première instance et d'appel avec distraction au profit de Me Jérémie
Chambre civile section A
69721018cdc6046d473c4c86
20 janvier 2026
ZANA de la SELARL ZANA & ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE A l'audience du 25 novembre 2025, Nous, Catherine Clerc, présidente, assistée de Anne Burel, greffier, avons entendu les parties.
Ch. Sociale -Section A
66162bdf99851e0008f1e5ea
9 avril 2024
Prud'hommes - Formation de départage de VIENNE En date du 25 Juillet 2022 Suivant déclaration d'appel du 25 Août 2022 APPELANT Monsieur [D] [B] La [Adresse 4] [Localité 3] représenté par Me Jérémy
1ere Chambre
679b1a7438d42752285cfe97
28 janvier 2025
la SCP PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE INTIME : Monsieur [C] [P] né le 14 Août 1952 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Jérémy
6868b51e9508abe851204654
3 juillet 2025
[X] [W] [Adresse 5] [Localité 2] Mme [C] [P] épouse [W] [Adresse 4] [Localité 2] représentés par Me Jérémy ZANA de la SELARL ZANA & ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE APPELANTS Et
6811b384893ab038bd4660a5
29 avril 2025
[V] [W] né le [Date naissance 4] 1945 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jérémy ZANA de la SELARL ZANA ET ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE
2ème Chambre
660e430a0740db0008fa9311
2 avril 2024
présidente chargée de la mise en état, assistée de Caroline Bertolo, greffière Vu la procédure suivie entre : APPELANTE Madame [F] [X] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jérémy
687732f87032dd17d194bb1f
15 juillet 2025
CHEVALLET greffier, Vu la procédure suivie entre : APPELANTE Mme [I] [T] née le 21 Octobre 1954 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jérémy
66f3a8f95c2cfc5a084ac969
2 juillet 2024
1ère Chambre Civile C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY la SELARL ZANA
Chbre des Aff. Familiales
64364d4029c3df04f589a4d4
11 avril 2023
ZANA de la SELARL ZANA & ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 21/10188 du 13/09/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01628
13 octobre 2015
Le 28 septembre 2011, le représentant du client groupe ZANNIER qui est le principal client de la société GARSYS a demandé à Jérôme X... de le rencontrer " d'ici la fin de la semaine " ; Jérôme X... a répondu
63c79b62da31367c908eb64b
17 janvier 2023
[W] [J] né le 06 Mai 1987 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Jérémy ZANA de la SELARL ZANA & ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE Mme [D]
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021219415
28 octobre 2009
Jérôme Marchand-Arvier, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la société Zara France, - les conclusions de M.
POLE CIVIL - Fil 9
67f596c4bbf04ef7857c3cba
8 avril 2025
[G]. représentée par Me Jérôme FRANCES-LAGARRIGUE, vestiaire : 388 Compagnie d’assurance MMA IARD, RCS LE MANS 440 048 882, ès-qualités d’assureur de la SARL GRAND SUD IMMOBILIER représentée par Maître
67f596c4bbf04ef7857c3cbe
Maître François AXISA de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, vestiaire : 331 Compagnie d’assurance MMA IARD, RCS LE MANS 440 048 882,, ès-qualités de la SARL GRAND SUD IMMOBILIER. représentée par Maître Nadia ZANIER
Référé président
69762b4fcdc6046d47aafd40
8 janvier 2026
ZAPA (RCS [Localité 13] N°722024700), dont le siège social est sis [Adresse 7] Représentées par Maître Jérôme CULIOLI, avocat au barreau de NICE et Maître Anne AURIAU de la SELARL MRV AVOCATS, avocate
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006617
25 juin 2007
Zane A, demeurant ...; M.
Ch.secu-fiva-cdas
64a7b0383bcaf505db696692
6 juillet 2023
N° RG 21/05282 N° Portalis DBVM-V-B7F-LFFW N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SELARL ZANA
63be638713ef607c90ab652d
10 janvier 2023
N° RG 21/00537 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KXHS C3 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL ZANA & ASSOCIES la
Cour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f4f
22 juillet 2021
, dénoncé le 23 octobre 2020 à la société Zapa.
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