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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e454
30 juin 2011
30 juin 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Marie-agnès LESTOILLE, avocat au barreau de DUNKERQUE DEFENDERESSE Madame Sabine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ee
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Sabine épouse A..., demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8ebd3db21cbdd8dc55
13 avril 2011
13 avril 2011
Vu les dernières écritures Madame Marie Sabine Z... veuve A...déposées au greffe le 17 mars 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cd26bd3db21cbdd92696
13 août 2015
13 août 2015
En l'espèce les décisions critiquées confiaient la mineure à Mme Sabine A..., statuaient sur le droit de visite de la mère, les dispositions financières de la mesure de garde, « déléguaient » à Mme Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253cc4abd3db21cbdd8fb2c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Jeanne MININI, Président, Madame Sabine FAIVRE, conseiller, Madame Catherine ROUAUD-FOLLIARD, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d41
12 janvier 2016
12 janvier 2016
Sabine ARRÊT DU 12 Janvier 2016 APPELANTE : La Société EUROPEENNE DES PLATS CUISINES (EPC) ZI de Beaufeu CS 30018 72210 ROEZE SUR SARTHE représentée par Maître CAFFIN, avocat substituant
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921ec
30 mars 2015
30 mars 2015
A l'audience de plaidoirie du 16 Février 2015, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Madame Christine MISSOUX et de Monsieur Luc SARRAZIN, Conseillers, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d3d
14 janvier 2016
14 janvier 2016
le même jour ; L'affaire a été fixée à l'audience du 12 Novembre 2015 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb1
11 février 2016
11 février 2016
L'affaire a été fixée à l'audience du 04 Février 2016 en application des dispositions de l'article 905 du Code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre
Source officielleRétention Administrative
657806caba3a458318c81529
27 août 2023
27 août 2023
[Y] [B] [M], appelant, assisté de Me Sabrine HADDAD, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8fefc
4 mai 2012
4 mai 2012
INTIMEE : Madame Sabine Y... ... 92220 BAGNEUX non représentée COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f0f
26 mars 2002
26 mars 2002
Les enfants Sabrina, Sanda et Rochdie, par l'intermédiaire de l'avocat désigné pour les assister, ont demandé qu'il soit procédé à leur audition. SUR CE. Khéma's Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92985
2 novembre 2015
2 novembre 2015
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur SABRON a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a3b
16 novembre 2015
16 novembre 2015
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur SABRON a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c73
21 décembre 2015
21 décembre 2015
A cette audience, Monsieur SABRON, Président de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e31
2 février 2016
2 février 2016
A cette audience, en chambre du conseil, Monsieur SABRON a été entendu en son rapport, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9300a
10 mars 2016
10 mars 2016
A cette audience, Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5cbd3db21cbdd93115
5 avril 2016
5 avril 2016
Madame X... a par son avocat, constitué par la déclaration de saisine du 19 mai 2015, formé un déféré à l'encontre de cette ordonnance.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e2d
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Au cours de ce délibéré, Monsieur Jean-Claude SABRON, a rendu compte à la Cour, composée de Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e703
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Me Pierre PALIX, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/028431 du 16/12/2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Sabrina
Source officiellePage 10 sur 335
Moutawakil, Yasmine Sabrine
24/07/2026
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SCI Sabrine KRAIEM
21/07/2026
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MORI, Hadjar, Sabrine
10/07/2026
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SDIRI, Sabrine, BEN NACER
25/06/2026
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FARHAT, Sabrine
18/06/2026
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