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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6618cefd7935f50008be40bb
9 avril 2024
9 avril 2024
BLINDAUER, avocat au barreau de METZ INTIMES Maître [R] [C], demeurant [Adresse 2] n'ayant pas constitué avocat AGS CGEA, sise [Adresse 3] n'ayant pas constitué avocat Nous, Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6700d6f0836fac7141b7e9da
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
67f0ba59ea6533065f551e62
4 avril 2025
4 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65336b51bb40ec8318f31d9e
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
65b4afd27ef77d000880b54d
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, magistrat honoraire Greffier
Source officielle2ème chambre section A
677e163ddbb9bd42de09fbf8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[D] [V], représentés par Me Florence ROCHELEMAGNE de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, représentés par Me Xavier PIETRA de la SCP CABINET PIETRA & ASSOCIES, avocat
Source officielleChambre sociale
64c35c54f01612d969deff35
27 juillet 2023
27 juillet 2023
GV/MS Demande en paiement de dommages-intérêts formée par le bailleur en fin de bail en raison de dégradations ou de pertes imputables au preneur Grosse délivrée à Me Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e2c
29 janvier 2016
29 janvier 2016
Numéro d'inscription au répertoire général : 14/ 15236 Décision déférée à la Cour : Jugement du 16 Juin 2014- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 11/ 380 APPELANTE Madame Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94ac8
19 octobre 2020
19 octobre 2020
Représentant : Me Florence DELOUMEAUX de la SELARL DELOUMEAUX, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Madame D... O... [...] [...]
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
631ade4ef575634f1371ef12
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Décision attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 2] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S.U. [3] Représentée par Me Florence
Source officielle3e chambre
635b7223b201587f74be046d
27 octobre 2022
27 octobre 2022
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 22/04745 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VKKQ Audience dans le cadre de la mise en état de la 3e chambre de la cour d'appel de Versailles du 27 Octobre 2022 Nous, Florence
Source officielleChambre Sociale
6789fa450c7dc206c9eb7e37
14 janvier 2025
14 janvier 2025
P A R C E S M O T I F S Nous, Florence DOMENEGO, Conseiller de chambre, chargée d'instruire l'affaire, Constatons le désistement d'appel de Mme [C] [D], l'extinction de l'instance et le dessaisissement
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6780b79c34dc79f9f0614f26
9 janvier 2025
9 janvier 2025
tribunal judiciaire de Versailles rendu le 28 Septembre 2023 N° RG : 23/00033 Copie certifiée conforme à : - SAS [5] - Me Anne-Laure DENIZE - [8] [Localité 9] Copie exécutoire à : - Me Florence
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a191e17cdc6046d475239e8
28 mai 2026
28 mai 2026
le 12 Juin 2025 N° RG : 20/00774 DESISTEMENT Copie certifiée conforme à : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES S.A. [1] Copie exécutoire à : Maître Mylène BARRERE Me Florence
Source officielle14e Chambre
616307fe5a67331bacec3c5e
1 juin 2011
1 juin 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 25 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Florence
Source officielleAvis
CADA:20162245
23 juin 2016
23 juin 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet à
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
696a8779cdc6046d4791057d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
SELARL DELAHOUSSE ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AMIENS, substitué par Me Frédéric MALINGUE, avocat au barreau d'AMIENS *** DEBATS : A l'audience publique du 25 Novembre 2025 devant Mme Florence
Source officiellePôle 2 - Chambre 6
6163d87e99a586c22d6d44a3
19 novembre 2010
19 novembre 2010
DESTRADE lors du prononcé :Mme Florence DESTRADE ORDONNANCE : - Contradictoire - prononcé Madame Marie-Christine LAGRANGE, Conseiller - par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d774
16 février 2011
16 février 2011
C BMW FINANCE APPELANTE : Madame Florence X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd67bd3db21cbdd933ad
14 juin 2016
14 juin 2016
au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 31- No du dossier 14120933- Représentant : Me Jean-christophe GUERRINI de l'AARPI DS AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : T07 Madame Florence
Source officiellePage 15 sur 896