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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
66878cf505d6f7f678d49302
4 juillet 2024
4 juillet 2024
chambre ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de Privas en date du 14 février 2023, N°21/01624 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle
Source officielle1re chambre 2e section
650d316171dfcd83182014d4
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[D] [B] épouse [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Maître Anne-laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 43036 Représentant : Maître Isabelle
Source officielle2ème Chambre
65aa23f4a34ad10008581925
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[W] [U] né le [Date naissance 5] 1966 à [Localité 12], demeurant [Adresse 7] - [Localité 8] Représenté par Me Isabel BUENADICHA, avocat au barreau d'ANNECY -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE
Source officielleChambre 1-1
65b0b7748d0ccf000877e362
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Rôle N° RG 20/03893 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFX6A [L] [M] [T] [F] épouse [M] C/ Société SCCV [Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle
Source officielleSociale A salle 3
67592de84f06387a26ce76be
18 octobre 2024
18 octobre 2024
ARRÊT DU 18 Octobre 2024 N° 1420/24 N° RG 22/01673 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UT3K IF/CH Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LENS
Source officielleChambre Civile
687732ef7032dd17d194baa1
15 juillet 2025
15 juillet 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 la SCP LAVAL CROZE CARPE Me Boris ZIARKOWSKI Me Isabelle RAOUL Me Nelsie-Clea KUTTA ENGOME ARRÊT
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6285e1516a1876057df5d418
18 mai 2022
18 mai 2022
Ainsi, le legs universel au delà de l'intention libérale et de l'intuitu personnae qui caractérisent l'ensemble des legs, a pour spécificité de s'affranchir de la dévolution successorale légale dont le
Source officielle1ère chambre
68e894abd8f6cc6d55dd4000
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Celine Moulinat, avocate au barreau de Nîmes Représentés par Me Elise de Foucauld, avocate au barreau de Montpellier INTIMÉS LE NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ ORDONNANCE Nous, Isabelle
Source officielle1ère chambre
6528df7faaebb88318fda614
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre Mme Isabelle DEFARGE, Présidente de chambre Mme Séverine LEGER, Conseillère GREFFIER : Mme Audrey BACHIMONT
Source officielle3e chambre sociale
6285e13e6a1876057df5d3a0
18 mai 2022
18 mai 2022
a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet b Mme Isabelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
696a5249cdc6046d4789257d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Harmony Poyteau COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Cécile Mamelin, président de chambre Isabelle
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6622097c9ce1420008389a33
18 avril 2024
18 avril 2024
DE RENNES ORDONNANCE MISE EN ETAT DU 18 AVRIL 2024 Le dix huit Avril deux mille vingt quatre, date indiquée à l'issue des débats du mardi six février deux mille vingt qautre devant Madame Isabelle
Source officielleChambre civile 1-6
66ff85eca4ff9ec259c09a78
3 octobre 2024
3 octobre 2024
domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Anne-Laure DUMEAU de la SELASU ANNE-LAURE DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - Représentant : Me Anne-Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
653a06bfd0451e8318d0eae3
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Par arrêt du 8 novembre 2007, partiellement infirmatif, la cour d'appel de Paris a notamment jugé que le legs de la quotité disponible consenti par sa mère à Mme [D] [X] était un legs universel avec faculté
Source officielle1ère chambre
65aa28c7a34ad10008581b44
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP en date du 16 mars 2022, N°20/00049 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805 du
Source officielle1ère chambre
65aa2916a34ad10008581b6c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPRO, JCP en date du 24 janvier 2023, n°21/00359 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries, en application de l'article 805
Source officielle3ème Chambre Commerciale
634f95fcb5afe5adfff28d46
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Assesseur : Monsieur Guillaume FRANCOIS, Conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président par intérim de la cour d'appel de Rennes en date du 12 septembre 2022, GREFFIER : Madame Isabelle
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
65b0b9df8d0ccf000877e487
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Les consorts [E] soutiennent ne pas être redevables des loyers de l'immeuble occupé à [Localité 13] reçu par legs de Mme [S] [J].
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6440d81fe704a005d1ed70d7
19 avril 2023
19 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Sophie RODRIGUES, Conseiller Mme Isabelle PAULMIER-CAYOL, Conseiller Greffier
Source officielleChambre commerciale
665abae597d5920008107f54
3 avril 2024
3 avril 2024
BENOITON [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMEE : S.A.
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