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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
660f94fda40f8b0008cb7533
4 avril 2024
4 avril 2024
Représentant : Me Philippe RECHE de la SELARL CHABANNES-RECHE-BANULS, avocat au barreau de NIMES APPELANT Monsieur [B] [O] [R] [I] [Adresse 7] [Localité 5] PAYS-BAS Représentant : Me Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
65a8d286e12c85000874aeb6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
EXPOSÉ DU LITIGE Une maison appartenant à [F] [D], aménagée en vue d'y accueillir des groupes, a été louée par le Fonds de dotation tremplin jeunesse, au terme d'un bail établi le 24 mars 2014, à effet
Source officielle1ère Chambre
6358cdd8c40aa805a7864d2c
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[J] et Emmanuelle GALHAUD.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921df
26 mars 2015
26 mars 2015
née le 21 Novembre 1949 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 84110 VILLEDIEU Représentée par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL VAJOU, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES Monsieur Jean Maurice
Source officielle3e chambre civile
6438f2dba942a604f5e93649
13 avril 2023
13 avril 2023
Fabrice DURAND, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55c
3 avril 2012
3 avril 2012
.-87000 LIMOGES représentée par Me Emmanuel LEMASSON, avocat au barreau de LIMOGES Marc Boris Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d64f
3 février 2011
3 février 2011
No MINUTE : No RG : 09/ 06420 Jugement (No 08/ 03618) rendu le 31 Juillet 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : JMP/ VV APPELANTS Monsieur Aurélien Jean-Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94f9c
15 février 2021
15 février 2021
[K] [E] et Mme [G] [X], son épouse, ont confié à la société Gete construction, la réalisation d'une maison individuelle au [Adresse 5].
Source officielleChambre civile
6780bae7f25437b69df75bba
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[H] [E] a confié à Mme [B] [C] [K] une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur la rénovation de l'ensemble d'une maison.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a62b19448a370008a7202e
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Emmanuel BREARD, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Mme
Source officielle1ère chambre sociale
64101ed7980e61fb026a9bf2
12 janvier 2023
12 janvier 2023
[M] [R] [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Amélie MARCHAND-MILLIER, avocat au barreau de COUTANCES INTIME : Monsieur [L] [D] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
6253cc2dbd3db21cbdd8f5f8
16 mars 2012
16 mars 2012
. ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Philippe SENART, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Willy Y... ... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Emmanuel
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
63b7cc9c6b63637c907b7930
5 janvier 2023
5 janvier 2023
LAVAUD membre de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocat au barreau de BORDEAUX Défendeurs, A rendu l'ordonnance contradictoire suivante après que la cause a été débattue en audience publique devant
Source officielleChambre 4-8a
6a2267dfcdc6046d4739a53c
4 juin 2026
4 juin 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Madame Katherine DIJOUX, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a536
21 décembre 2006
21 décembre 2006
de Me Thierry DECRESSAT, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de la SCP MEMIN et Associés INTIMÉE 21 DÉCEMBRE 2006 No /2 III - Mme Catherine A... épouse B... ... 78600 MAISONS
Source officielleChambre Civile
69786112cdc6046d47d622b8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
RODDE de la SELARL EMMANUELLE RODDE, avocat au barreau de CHATEAUROUX, S.A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
642fb765cece1704f57478a5
6 avril 2023
6 avril 2023
[E] travaillait pour la SARL Hôtelière Maisons Alfort selon un contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, -débouté M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
69fd77edcdc6046d47037a79
7 mai 2026
7 mai 2026
Il s'agit tout d'abord du devis FM étanchéité du 1er juin 2017, concernant l'étanchéité des maçonneries des parties communes, pour 21'346 euros hors-taxes.
Source officielleJuge des référés
DCA_24DA00886_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il a été mis en examen et placé en détention provisoire pour avoir tenté d'incendier la maison dans laquelle il avait enfermé sa deuxième épouse et ses deux enfants en août 2022. 3.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66878cb105d6f7f678d48f9c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
IMMOSKY 33 agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] - [Localité 1] Représentée par Me SOL substituant Me Emmanuel LAVAUD de la SELARL
Source officiellePage 16 sur 131