Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
686f4e2f334d55acd19f1d6a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Pierrick SALEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 48 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d6e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
SELARL BERTHELON GALLONE & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d72
9 juillet 2025
9 juillet 2025
président, et Véronique DRAHI, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
653a069ad0451e8318d0ea2a
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielle8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e794
10 avril 2024
10 avril 2024
Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique MASSON-BESSOU, conseiller - Véronique DRAHI, conseiller assistés pendant les débats de William
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2f8
30 janvier 2008
30 janvier 2008
DUPONT, Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 9 novembre 2006 par Maître Aurélie LUBOT, avocat substituant Maître William
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ead
11 février 2016
11 février 2016
--------------------------- 11 Février 2016 --------------------------- RG no16/ 00008 --------------------------- Fatmi X..., exerçant sous l'enseigne TRANSAC'AUTO C/ Nicolas Y..., William
Source officielleCour d'Appel
é la demande de pension alimentaire présentée par Laldja Xc/Mohamed Y
6253cb79bd3db21cbdd8d995
17 mars 2011
17 mars 2011
née le 21 Août 1957 à HOCHE ALGERIE Demeurant... 59100 ROUBAIX représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Marie WITTMANN, avocat au barreau de LILLE (bénéficie
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE03052_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
B, représenté par Me Berrebi-Wizman, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet du Val-d'Oise de lui délivrer un certificat de
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01969_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
d'appréciation ; - la provision pour créance douteuse d'un montant de 33 009 euros affectée à l'exercice 2018 correspond à des travaux non exécutés ; - les trois factures adressées à la boucherie Wittman-Brand
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01103_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
B, représenté par Me Berrebi-Wizman, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet territorialement compétent de lui délivrer un titre
Source officielle8ème chambre
631986f551eeae4f1309d112
7 septembre 2022
7 septembre 2022
2] [Localité 3] Représentant : Me Jean SANNIER de la SELARL CABINET SANNIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Nous, Karen STELLA, Conseiller de la mise en état, assistée de William
Source officielle8ème chambre
69e077e8cdc6046d4769b42a
15 avril 2026
15 avril 2026
I] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Bertrand GENAUDY de la SELARL YDES, avocat au barreau D'AIN INTIMÉ Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William
Source officielle8ème chambre
68e743253940dd585f4f7658
8 octobre 2025
8 octobre 2025
avocat au barreau de LYON APPELANTE Monsieur [G] [E] [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur [B] [E] [Adresse 7] [Localité 5] INTIMÉS Nous, Bénédicte BOISSELET, Présidente de chambre, assistée de William
Source officielle8ème chambre
68de07201bc19e7640ea3e75
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ALLIADE HABITAT [Adresse 2] [Localité 3] INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, conseiller de la mise en état, assistée de William BOUKADIA, greffier, Vu l'appel inscrit au greffe sous le N° RG
Source officielle8ème chambre
697b0943cdc6046d47121978
28 janvier 2026
28 janvier 2026
] HABITAT [Adresse 2] Représentant : Me Philippe GUELLIER de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ Nous, Bénédicte BOISSELET, Présidente de la 8ème chambre, assistée de William
Source officielle8ème chambre
644a1238656d26d0f8b57d97
26 avril 2023
26 avril 2023
[G] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Défaillant ORDONNANCE : Signée par Karen STELLA, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William BOUKADIA
Source officielle8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c90043794
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475 INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Président de chambre, assisté de William
Source officielle8ème chambre
63bfb3035e2fbe7c90043796
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Philippe GUELLIER de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 119 INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Président de chambre, assisté de William
Source officielle8ème chambre
64c8a0c6dfabddd9699dff9e
28 juillet 2023
28 juillet 2023
SAÔNE (HBVS) [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume VANNESPENNE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE INTIMÉE Nous, Karen STELLA, conseiller de la mise en état, assistée de William
Source officiellePage 16 sur 100