CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

559 résultats pour « Llinarés »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés du PP

65ab747e36bfc00008d68d42

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

numéro 542 073 580, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d'assureur de responsabilité décennale et civile professionnelle de la sociéte LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

653a06a6d0451e8318d0ea7a

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

66177da9e5d80f0008c2e7d6

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

1re Chambre B

61627e9a38d18b7ebf63d1da

Appel

3 octobre 2013

3 octobre 2013

représentée par Me Evelyne MARCHI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat la SCP LINARES & ROBLOT DE COULANGE, avocats au barreau de MARSEILLE COMPOSITION DE LA COUR L'affaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd87478

Appel

4 octobre 2004

4 octobre 2004

des grands champs79260 LA CRECHEreprésentée par Me DRAPIERäFAURE, avocat au barreau de LYON (687)substitué par Me TALONäARFI, avocat INTIME :Monsieur Thierry X... en personne, assisté de Me Muriel LINARES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6ebd3db21cbdd8d754

Appel

10 février 2011

10 février 2011

.-59710 AVELIN représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Odile IVANOVITCH-DEBOSQUE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE Madame Cathy Lina A...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2f0

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

. – A... exerçaient en commun l'autorité parentale sur la personne de leurs deux enfants mineurs, Salma née le 27 octobre 1999 et Lina née le 4 septembre 2001, décidé une expertise médico-psychologique

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383106f4e91c5f36c488

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

suite d'un contrat de fusion daté du 27 août 2019, [Adresse 8] [Localité 6] (ALLEMAGNE) Représentant : Me Alexandre GRUBER de l'AARPI LMT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Lina

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT02031_20231006

Admin. Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

B est le président d'une société par actions simplifiée unipersonnelle, dénommée Linas Driver, dont l'activité est le transport de personnes avec chauffeur et dont le siège social est situé à Chelles.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6cbd3db21cbdd900fa

Appel

10 janvier 2013

10 janvier 2013

.-87130 LINARDS représentée par Me Sandrine PAGNOU, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 12/ 3243 du 06/ 09/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d599

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

Cinq enfants sont issus de cette union : - Mehdi, né le 9 décembre 1986 ; - Samir, né le 25 janvier 1989 ; - Safia, née le 3 juin 1992 ; - Lina, née le 28 mars 1994 ; - Monia, née le 29 décembre 1997

Source officielle
CA

1re chambre civile

66adc816d17229e482eea706

Appel

1 août 2024

1 août 2024

Montpellier n° Nous, Jonathan ROBERTSON, Conseiller, désigné par le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur les contestations d'honoraires des avocats, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3abd3db21cbdd8f8c1

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

née le 22 Juillet 1946 à LINARES (ESPAGNE) ... 20220 MONTICELLO assistée de Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur

Source officielle
CA

Rétentions

6520f5f8bb275d83183a3bb4

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

652a307b7ed1ea83181124cc

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

65321adb9e4ea48318f5acf1

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

66a48d7cd2924ce9e155696e

Appel

26 juillet 2024

26 juillet 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

66274ef6c1c6ed00087b3d39

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

66c6d4873aa9e47470f6ab20

Appel

21 août 2024

21 août 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle
CA

Rétentions

661a20324cfa010008a2d7db

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra LLINARES

Source officielle

Page 18 sur 28

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.