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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6438f35ea942a604f5e93890
13 avril 2023
13 avril 2023
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 02 Février 2023, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière présente
Source officielleChambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c0940b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c0940f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
679336c0cc9763289b7251ea
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
660f94e3a40f8b0008cb71b7
4 avril 2024
4 avril 2024
dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Février 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
653b553a08c361831812f529
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Marc MAGNON, Président, chargé du rapport, qui a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle2ème CH - Section 1
626cd2f0bd20aa057d9f37ed
29 avril 2022
29 avril 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 22 Février 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente
Source officielle2ème CH - Section 1
62f5ed7c6cb05105d4b7e645
11 août 2022
11 août 2022
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 17 Mai 2022, devant : Monsieur Marc MAGNON, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame SAYOUS, Greffière présente à l'appel
Source officielleChambre 1-5
65aa1f92a34ad10008581721
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Monsieur Marc MAGNON, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle3e Chambre A
603704a600daba9f69a0e453
25 juin 2015
25 juin 2015
j'ai enregistrée dans votre séjour s'est maintenue entre 22 et 23° avec une température de 22°4 à 4heures du matin alors que la température extérieure enregistrée à cette heure à la station météo de Marignane
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61628cca293034a8c342f6c0
16 avril 2013
16 avril 2013
MARIGNAN en qualité d'afficheur monteur (coefficient 215) le 15 avril 1993.
Source officielle2ème CH - Section 1
626b8180d1fb03057d9a521a
28 avril 2022
28 avril 2022
d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller Monsieur Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
6973ab32cdc6046d4771ad35
22 janvier 2026
22 janvier 2026
bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 5]) Représentant : Me Arnault CHAPUIS de la SELARL SELARL D'AVOCATS ARNAULT CHAPUIS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Intimés Nous, Marc MAGNON
Source officielleChambre 1-5
653219a19e4ea48318f5a969
19 octobre 2023
19 octobre 2023
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844a9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844ab
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
6711fa957603bf88a18844b1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
67ef71728d5c08d4a262e6be
3 avril 2025
3 avril 2025
La Cour était composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-5
65aa1f3aa34ad100085816f5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
Source officielleChambre 1-5
65aa1f51a34ad10008581701
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Marc MAGNON, Président Madame Patricia HOARAU, Conseiller Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller
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