AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6455f0476d2f7dd0f861bfcf
20 avril 2023
20 avril 2023
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00284 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F4DQ, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Attendu qu'il y a lieu de joindre la
Source officielleChambre civile TGI
667d00cf2439f45aaa0425dd
16 avril 2024
16 avril 2024
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/01440 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F6XM, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Attendu que dans l'intérêt d'une bonne
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66c6d4863aa9e47470f6ab16
21 août 2024
21 août 2024
François MAUUARY, avocat au barreau de METZ INTIMÉE Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Catherine MALHERBE, Greffière, Vu les procédures
Source officielleChambre Sociale-Section 1
65aa273ca34ad10008581a90
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Johann GIUSTINATI, avocat au barreau de METZ APPELANTE Monsieur [S] [O] INTIMÉ Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, assistée de Catherine MALHERBE, Greffière, Vu les procédures
Source officielle1ère Chambre
69cf4e72cdc6046d47f1893c
2 avril 2026
2 avril 2026
une bonne administration de la justice, il convient de joindre le dossier enrôlé sous le n° N° RG 26/00502 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GPQY à celui inscrit sous le n° 26/276 ; PAR CES MOTIFS Vu l'article
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
G0106c/S.A
6350e50d42150aadff23dccc
19 octobre 2022
19 octobre 2022
paritaire de [Localité 1] Nous, Bérénice Humbourg, Présidente de chambre, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
B403c/S.A
6350e50d42150aadff23dcce
19 octobre 2022
19 octobre 2022
paritaire de [Localité 1] Nous, Bérénice Humbourg, Présidente de chambre, agissant en qualité de magistrat chargé d'instruire l'affaire inscrite au rôle ci-dessus visée conformément aux articles
Source officielleChambre civile TGI
69e31152cdc6046d47a75159
17 avril 2026
17 avril 2026
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 26/00048 - N° Portalis DBWB-V-B7K-GOOD, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Attendu qu'un problème technique est
Source officielleChambre sociale
697c4dd0cdc6046d47373e13
29 janvier 2026
29 janvier 2026
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 25/00353 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GI72, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Attendu qu'il y a lieu de joindre la
Source officielleChambre sociale
6455f0476d2f7dd0f861bfcb
20 avril 2023
20 avril 2023
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/01700 - N° Portalis DBWB-V-B7G-FZPM, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Attendu qu'il y a lieu de joindre la
Source officielleChambre sociale
6455f0476d2f7dd0f861bfd1
20 avril 2023
20 avril 2023
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00285 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F4DS, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Attendu qu'il y a lieu de joindre la
Source officielleChambre civile TGI
680c6dc8fe1a38d696f20fbc
25 avril 2025
25 avril 2025
d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 25/00321 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GI6A, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions déposées par Me Pierre HOARAU
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66c6d4863aa9e47470f6ab1a
21 août 2024
21 août 2024
Christelle MERLL, avocat au barreau de METZ INTIMÉ Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Catherine MALHERBE, Greffière, Vu les procédures
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66162be199851e0008f1e660
3 avril 2024
3 avril 2024
Me Marie JUNG, avocat au barreau de METZ INTIMÉE Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Catherine MALHERBE, Greffière, Vu les procédures
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66177da8e5d80f0008c2e7bc
9 avril 2024
9 avril 2024
Déborah BEMER, avocat au barreau de METZ APPELANTE Mme [D] [H] INTIMÉE Nous, Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre, assistée de Catherine MALHERBE, Greffière, Vu les procédures
Source officielle1ère Chambre
6a225a8ecdc6046d4737d5ce
4 juin 2026
4 juin 2026
une bonne administration de la justice, il convient de joindre le dossier enrôlé sous le n° RG 25/01535 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GNDC à celui inscrit sous le n° 25/00475 ; PAR CES MOTIFS Vu l'article
Source officielleChambre sociale
697c4dd3cdc6046d47373fff
29 janvier 2026
29 janvier 2026
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 25/00352 - N° Portalis DBWB-V-B7J-GI7Y, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Vu le courriel adressé par RPVA de Me
Source officielleChambre civile TGI
644a12a9656d26d0f8b57f9c
25 avril 2023
25 avril 2023
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 23/00517 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F4RF, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Attendu que dans l'intérêt d'une bonne
Source officielleChambre civile TGI
65d482684d65b7000872508a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/01809 - N° Portalis DBWB-V-B7G-F2E7, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions déposées par Me Frédéric
Source officielleChambre civile TGI
665abaed97d5920008107ff6
26 avril 2024
26 avril 2024
en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 24/00303 - N° Portalis DBWB-V-B7I-GA4U, Vu l'article 367 du Code de Procédure Civile, Vu les conclusions déposées par Me [
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