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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

635b716eb201587f74be00e3

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il a glissé et a subi une fracture de l'extrémité inférieure du tibia-malléole externe de la cheville gauche comme le révèle le certificat médical initial du jour de l'accident.

Source officielle
CA

Service des Référés

633e6feaf8faf13e2e973cd3

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Le 11/02/2021, il a été licencié pour faute grave (déchargement seul d'un tracto-pelle, qui a glissé dans un ravin à cette occasion, dans un endroit inapproprié). Saisi par M.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

644a1291656d26d0f8b57ee2

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[D] aurait glissé sur une flaque d'huile qui avait coulé devant la machine. Il se serait tordu la cheville gauche'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

64364c8a29c3df04f589a3e0

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

[L], né le 7 janvier 2000 et apprenti boucher en CPA au service de la société [4], a été victime d'un accident du travail le 2 juin 2017 (son pouce a glissé sur la scie électrique utilisée pour la découpe

Source officielle
CA

1ère ch. civile

651e53c2a81daa831884f6c5

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

bois' du chalet, daté du 27 juin 2019 et réalisé à la demande de l'appelante, la société Hareva indique que 'la charpente est très mal posée et présente un danger d'effondrement sur elle-même ou de glissement

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

627b55c376c5d9057df80129

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

réserves tenant substantiellement à l'absence d'évènement soudain accidentel permettant de relier la lésion déclarée à son travail, en ce que s'asseyant sur un siège en salle de pause, celui-ci n'a ni glissé

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

628881f9edb9a9057d0d2810

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

AFFAIRE : N° RG 19/01893 N° Portalis DBVC-V-B7D-GLIJ  Code Aff. : ARRET N° C.P ORIGINE : Décision du Tribunal de Grande Instance de CAEN en date du 20 Mai 2019 - RG n° 19/00441

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

627217e2228a02057de6734f

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

La déclaration d'accident mentionnait : « ... en vérifiant son attelage de son véhicule routier avec sa semi-remorque: en redescendant de la plateforme de son véhicule, il a glissé et il est tombé sur

Source officielle
CA

Chambre 17 (SC)

69e85ebfcdc6046d47196759

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

A l'audience, elle a surtout insisté sur le caractère contraignant de la mesure, précisant qu'elle n'avait pas tenté de se suicider mais avait seulement glissé dans l'eau et mettant l'accent sur le fait

Source officielle
CA

3e chambre sociale

66ab251eba731fad7dd354ac

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

[A] [L], agent de propreté, a été victime d'un accident de travail le 13 mai 2014, l'échelle sur laquelle il se trouvait ayant glissé du mur, son pied s'est coincé dans les barreaux en tombant.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

66863cefb1dbbe3bae600224

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

alphanumériques respectives RG 24/191 et RG 24/193, qu'elles correspondent à la même formulation employée le 5 mars 2024 par le conseil de Monsieur [B] [W] en vue de faire rectifier une erreur matérielle glissée

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

65a0e8f45bbe450008b2ccee

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[F] [O], employé en qualité de chauffeur poids lourds, survenu le 5 avril 2019 dans les circonstances suivantes : ' Selon les dires de la victime: en descendant du camion, mon pied a glissé sur la pelouse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

653ca6b083c9498318209dcf

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

N] [H], salarié de la SAS [5] a été victime d'un accident du travail ainsi décrit dans la déclaration à la caisse , sans réserve : 'En regagnant son véhicule pour quitter le chantier, la victime a glissé

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65b370608c0355000835f8bf

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Sur la disproportion des jours d'arrêts-maladie, l'analyse du Dr [S], qui allègue qu'une lombalgie doit pouvoir se guérir en '35 à 35 jours' (une erreur matérielle s'étant glissée dans la fourchette donnée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85330

Appel

9 mars 2001

9 mars 2001

alors que Mario P avait enjambé le garde-corps implanté au bord de la toiture-terrasse, l'intéressé a toujours déclaré que c'est en se penchant par dessus ce garde-corps pour attraper un câble qu'il a glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91bbd3db21cbdd87407

Appel

19 mai 2004

19 mai 2004

verrouillés par Florent X..., qui venait déjà de relever ceux de droite ; sans cette initiative alors que l'intimé ne savait pas procéder à ce type d'opération, ce dernier n'aurait pu immédiatement après glisser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d821

Appel

28 février 2011

28 février 2011

que le premier juge a accordé une créance à hauteur de 12. 111, 98 € alors que les HOSPICES CIVILS DE LYON justifient d'une créance contre Aïcha X... à hauteur de 12. 091, 73 €, une erreur s'étant glissée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941d2

Appel

3 septembre 2018

3 septembre 2018

Tino Z..., et salariée de l'une des sociétés de celui-ci, selon laquelle le 22 septembre 2015, le gérant de la Société CTSV aurait glissé la lettre de licenciement dans la boîte aux lettres de Mme X...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA01357_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

A... sur le motif exclusif que les parcelles concernées étaient situées en zone rouge R 19 pour le risque « coulées de matériaux, glissement, crues torrentielles, avalanches » par le plan de prévention

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_21PA03251_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Pour contester cette appréciation, Mme C fait valoir que sa fille souffrait d'un glissement des lombaires L4 et L5, qu'elle a été opérée en décembre 2018 mais que son état de santé nécessite un suivi annuel

Source officielle

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