de la 1ère chambre civile B de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Olivier GOURSAUD, Président, chargé de la mise en état, Vu les articles 367 et 368 du Code de procédure civile ; Vu les appels enrôlés

novembre 2023 et que l'appelant a répondu le 15 novembre 2023 dans le délai imparti par ledit soit transmis qu'il n'y voyait pas d'objections ; Qu'il y a lieu en conséquence à radiation de la présente enrôlée

Ordonnance de retrait du rôle du 20 janvier 2026 Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, assistée de Lucie NICLOT, greffier, a rendu la décision suivante ; Attendu qu'il a été enrôlé

2026/ Nous, Philippe BELLOIR, magistrat chargé d'instruire l'affaire, Assistée de Adeline TIREL, greffier, Vu l'avis de radiation en date du 24 février 2025, L'appelant a demandé le ré-enrôlement

de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier MANSION, président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette GUILLOTIN, greffier, Vu les appels enrôlés

chambre civile B de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, Vu les articles 367 et 368 du Code de procédure civile ; Vu les appels enrôlés

Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Nous, Bénédicte BOISSELET, chargé de la mise en état ; Vu les articles 367 et 368 du Code de procédure civile ; Vu les appels enrôlés

chambre civile B de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, Vu les articles 367 et 368 du Code de procédure civile ; Vu les appels enrôlés

------------- Nous, Anne-Laure DELACOUR, Magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles 908 et 911 du code de procédure civile, Vu l'absence de conclusions dans l'affaire enrôlée

3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, Vu les articles 367 et 368 du Code de procédure civile ; Vu les appels enrôlés

état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente, chargé de la mise en état, Vu les articles 367 et 368 du Code de procédure civile ; Vu les appels enrôlés

AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Nous, Bénédicte BOISSELET, Président de chambre, Vu les articles 367 et 368 du Code de procédure civile ; Vu les appels enrôlés

de son gérant domicilié de droit audit siège social INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Président de chambre, Vu les articles 367 et 368 du Code de procédure civile ; Vu les appels enrôlés

civiles d'exécution et des articles 917 et suivants du code de procédure civile, PAR CES MOTIFS AUTORISONS, [T] [H] appelant, à assigner l'intimée à jour fixe ; DISONS que l'affaire enrôlée

WERK FAMILIE appelante, à assigner les intimés à jour fixe ; DISONS que l'affaire enrôlée sous le numéro de répertoire général 26/05688, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mercredi

DISONS que l'affaire enrôlée sous le N° RG 26/05713, sera fixée et appelée à l'audience de plaidoirie du : Mercredi 21 octobre 2026 à 14h15 salle 4 Palais Monclar DISONS que la copie de l'assignation

code civil ; ils doivent être regardés comme un moyen matériel d'exploitation au sens du 11° de l'article 1382 du code général des impôts ; - il en va de même des frais de clôture ; - les frais d'enrobés

En l'état le premier recours du 28 novembre enrôlé sous le No 11/ 01520 et la lettre du 8 décembre qui n'est pas un nouveau recours mais seulement la contestation de l'ordonnance qui a été rendue hors

Par arrêt du 14 janvier 2022, la cour de ce siège a ordonné la réouverture des débats à l'effet d'examiner lors d'une même audience les deux instances enrôlées sous les n° RG 21/00188 et RG 21/06509.

Cet appel a été enrôlé sous le RG n°22/05236. Un conseiller de la mise en état a été désigné dans ce dossier le 1er septembre 2022.