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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des étrangers
64acf3e903c09105db6c0541
10 juillet 2023
10 juillet 2023
A l'appui de son recours, il fait valoir qu'il se sent bien avec les traitements, qu'il souhaite quitter l'hôpital afin de poursuivre les soins à l'hôpital de jour de [Localité 3].
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c3e
19 octobre 2007
19 octobre 2007
., Déclare les appels recevables, Sur l'action publique : Confirme le jugement déféré, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code pénal a pu être donné à la prévenue sent
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64bb734b0d42fcd969e7cf1b
21 juillet 2023
21 juillet 2023
L'intéressé indique qu'il se sent très bien, qu'on lui a volé ses papiers, qu'il veut retourner en Guyane où sa mère va pouvoir être contactée ; sur l'incident qui s'est produit à l'aéroport il explique
Source officielleHOSPITAL.SOUS CONTRAINTE
64e84480e90364d9695a7b24
24 août 2023
24 août 2023
Elle a indiqué notamment vouloir repartir à la clinique [7] car elle ne se sent pas bien au CH de [Localité 6], n'ayant pas confiance dans le personnel, ni dans les patients.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde9abeee0f8318b972ce
31 août 2023
31 août 2023
Il explique qu'il souhaite retrouver son emploi de paysagiste, qu'il se sent serein et calme et prend ses médicaments.
Source officielleHospitalisation D'office
62ecb2cd2a8cf5e2e9b21d6d
4 août 2022
4 août 2022
[I] persiste à dire qu'il se sent persécuté et espionné (téléphone et ordinateur) et que seule la résiliation de son abonnement téléphonique a pu le calmer.
Source officielleETRANGERS
62f1f89a699dc905d4ce9805
6 août 2022
6 août 2022
Il est ajouté que la cannette de bière est fermée, que l'individu ne présente aucun signe d'ivresse et que son haleine ne sent pas l'alcool.
Source officielleChambre sociale
66235ac8aec0e60008fe991b
11 avril 2024
11 avril 2024
affirme que la salariée a prononcé des réflexions dédaigneuses à son encontre en lui disant : 'vous n'avez que trente ans, je vous en donnais au moins dix de plus' et 'vous avez les cheveux gras, ça sent
Source officielleRETENTIONS
6620b8c5bd6a8f00086ab91f
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[N] [O], qui a eu la parole en dernier, explique qu'il se sent très mal depuis qu'il est au centre de rétention.
Source officielleRETENTIONS
6630897403169600084134cd
29 avril 2024
29 avril 2024
; Que suivant procès-verbal de placement en garde à vue en date du 25 avril 2024 à 00H55, les policiers ont constaté que [B] [N] : « présente les signes caractéristiques de l'ivresse, son haleine sent
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8e92a5b3e8ade13e44
16 juillet 2024
16 juillet 2024
des sucreries du Marquenterre de sa demande sur le fon-dement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; - Débouté les parties de leurs demandes plus amples ou contraires au pré-sent
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68806c8abf1211186fbec933
21 juillet 2025
21 juillet 2025
[X] a été interpellé et placé en garde à vue le 13 juillet 2025 à 01h40, que la notification de ses droits a été différée, qu'il est mentionné 'l'individu a l'haleine qui sent fortement l'alcool ', que
Source officielleChambre Premier Président
68008c7fecbbb650faffb027
16 avril 2025
16 avril 2025
[F] [J] a déclaré qu'il a été hospitalisé en raison de son comportement que sa famille avait estimé inquiétant, qu'il a honte de cette situation, et se sent un peu blessé, que c'est la première fois qu'il
Source officielleRETENTIONS
659f96db3328fa00087a258e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
[L] [J] né le 15 Février 1985 à [Localité 3] de nationalité Tunisienne Actuellement retenu au centre de rétention administrative de [5] comparant assisté de Maître Mamadou SENE, avocat au barreau
Source officielle2ème chambre civile - HSC
65a8d1dbe12c85000874ae62
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Elle se sent vraiment apte à se prendre en charge. Elle n'entend plus de voix. Elle explique qu'en 2018, elle avait un conjoint qui la maltraitait.
Source officielleChambre 4 SB
65aa2499a34ad10008581972
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Cet accident a été déclaré le 7 août 2012 dans les termes suivants « Suite à des consignes données par le chef du magasin, la victime s'est sentie mal ».
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
65af6c14b6c6260008b5327a
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Mme [K] [D] déclare qu'elle se sent mal aujourd'hui car les médicaments ne me conviennent pas et affirme ne jamais avoir eu de comportement irrespectueux.
Source officielleChambre civile 1-7
66162beb99851e0008f1e7f0
9 avril 2024
9 avril 2024
Sur le fond, elle fait valoir que l'établissement et la prise en charge de Mme [I] ne lui semblent pas adaptés, qu'elle ne se sent pas en confiance, et préfèrerait un suivi plus personnalisé dans le cadre
Source officielleChambre des étrangers-JLD
659659b4fa0e60000859aa8c
3 janvier 2024
3 janvier 2024
de l'audience, Mme [Z] [K] née [V] a contesté la décision d'hospitalisation sous contrainte sous cette nouvelle forme indiquant qu'elle ne souhaite plus être hospitalisée sous contrainte, qu'elle se sent
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783f
24 novembre 2005
24 novembre 2005
Réformant sur la peine, Condamne Pierre X... à la peine de 1 500 euros d'amende avec sursis, Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénal a pu être donné au prévenu sent
Source officiellePage 37 sur 138