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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
651e53cea81daa831884f73d
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Domitille GOSSELIN, Greffier, Vu la déclaration d'appel du 16 juin 2022 enregistrée sous le n°RG 22/1886, Vu la déclaration d'appel du 23 juin 2022 enregistrée sous le n°RG 22/2007, Vu les articles
Source officielle1ère chambre civile B
6711fac97603bf88a1884815
17 octobre 2024
17 octobre 2024
INTERVENANT Audience dans le cadre de la mise en état de la 1ère chambre civile B de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, Vu les articles
Source officielle4ème Chambre
669a01adbf9da27f384b0e86
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Jean-Pierre CHAZAL, Greffier, Vu les articles 367 et 368 du code de procédure civile, Considérant que les procédures inscrites au rôle sous les numéros N° RG 24/03967 - N° Portalis DBVL-V-B7I-U6JX
Source officielleChambre sociale
6690c76a0d808eb34e45577c
10 juillet 2024
10 juillet 2024
de prud'hommes de REIMS et le dossier N° RG 24/00032 a été ouvert, Le 10 janvier 2024, Madame [K] [C] a interjeté appel de la même décision et le dossier N° RG 24/00035 a été ouvert, Vu les articles
Source officielle3ème chambre A
6788a238b815c30a4df70c54
14 janvier 2025
14 janvier 2025
INTERVENANTE Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon, Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre chargée de la mise en état, Vu les articles
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6789f3c5c2a5bdff97030032
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Immatriculation 1] Intimé : Monsieur [X] [U] ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat du Pôle 4 - Chambre 3, Assistée de Joëlle COULMANCE, greffière, Vu les articles
Source officielleChambre-2 famille
689c1c088b0dfb226fe66e2e
12 août 2025
12 août 2025
VINGT-CINQ, Nous, Pascal Préaubert, conseiller à la chambre de la famille et des contentieux de la protection de la cour d'appel de Reims, assisté de Frédérique Roullet, greffier, Vu les articles
Source officielle3ème chambre A
6864c06217fdd29c29651806
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES, greffier Vu les articles
Source officielle3ème chambre A
6864c06317fdd29c29651808
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES, greffier Vu les articles
Source officielle3ème chambre A
67f603fbebd728244385679c
8 avril 2025
8 avril 2025
social sis INTIME Audience dans le cadre de la mise en état de la 3ème chambre A de la Cour d'Appel de Lyon Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, Vu les articles
Source officielleChambre 3-2
696a8e08cdc6046d479178dd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Vu la demande présentée, Vu les articles 367 et 368 du code de procédure civile, Ordonnons la jonction des instances suivantes : N° RG 25/14451 joint au N° RG 25/14453.
Source officielleChambre 1-7
6a0ea1fdcdc6046d4766b02f
20 mai 2026
20 mai 2026
Sophie MARCHESE, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Carole DAUX-HARAND, Présidente, assistée de Nadia FAYALA, Greffière, Vu la demande présentée, Vu les articles
Source officielle8ème chambre
69fc24f0cdc6046d47e1f259
6 mai 2026
6 mai 2026
social Représentant : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Présidente de la 8ème chambre, Vu les articles
Source officielle8ème chambre
68e743243940dd585f4f7654
8 octobre 2025
8 octobre 2025
JAYME [C] - ENERGIE représentée par son gérant domicilié en cette qualité au siège social INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles 367 et
Source officielle8ème chambre
64c8a0c7dfabddd9699dffa4
28 juillet 2023
28 juillet 2023
Représentant : Me Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET, avocat au barreau de LYON INTIMÉ Nous, Karen STELLA, conseiller, le Président étant empêché, Vu les articles 367 et 368 du Code de
Source officielle8ème chambre
686f4e2e334d55acd19f1d5a
9 juillet 2025
9 juillet 2025
agissant poursuites et diligences de son représentant légal Représentant : Me Nathalie ROSE, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Nous, Bénédicte BOISSELET, chargé de la mise en état ; Vu les articles
Source officielle8ème chambre
686f4e2e334d55acd19f1d5c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
avocat au barreau de LYON Maître [Z] [E] Représentant : Me Denis WERQUIN de la SAS TW & ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Nous, Bénédicte BOISSELET, Présidente de chambre, Vu les articles
Source officielle8ème chambre
67ee178551255e24994fc4e3
2 avril 2025
2 avril 2025
XL INSURANCE COMPANY SE assureur de SOPREMA ENTREPRISES, se disant venir aux droits de SOPREMA ENTREPRISES INTIMÉES Nous, Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état, Vu les articles
Source officielle8ème chambre
660e430c0740db0008fa936b
3 avril 2024
3 avril 2024
FISCHER 1 Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON INTIMÉS Nous, Bénédicte BOISSELET, Président de chambre, Vu les articles
Source officielle8ème chambre
66177da7e5d80f0008c2e7a8
10 avril 2024
10 avril 2024
ECO EXPERTISE Prise en la personne de son gérant domicilié de droit audit siège social INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Président de chambre, Vu les articles 367 et 368 du Code de procédure
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