AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
659f97bc3328fa00087a2600
10 janvier 2024
10 janvier 2024
CABINET BLEGER RHEIN POUPON Représentant : Me Hervé MERLINGE de la SCP SIBELIUS AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale
Source officielleChambre Sociale-Section 1
69677924cdc6046d47402ea3
13 janvier 2026
13 janvier 2026
En application des dispositions des articles 907, 913-4, 913-6 et 913-8 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 décembre 2025, en audience publique, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
64f816680a9accd9695a42f1
5 septembre 2023
5 septembre 2023
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 22/02663 - N° Portalis DBVR-V-B7G-FCTT du 5 Septembre 2023 O R D O N N A N C E n° /2023 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Source officielle5ème Chambre
66fce3e48d6ea26f688da795
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00296 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKAK du 1er Octobre 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Source officielle5ème Chambre
66fce3e48d6ea26f688da797
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00500 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKO2 du 1er Octobre 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Source officielle3ème chambre A
62c7ca87cb8dca058e3e7c6d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
INDUSTRIAL [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Baptiste BERARD de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 428 et ayant pour avocat plaidant, Me Claude BEAUDOIRE
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
643f88ecad85da04f53a3c45
18 avril 2023
18 avril 2023
LINCOLN, représentée par Me Antoine BEAUQUIER, avocat au barreau de PARIS, toque : R191 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Marie-Françoise d'ARDAILHON
Source officielle5ème Chambre
6684eaf7a0de54ff609f7efa
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 24/00005 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FJKY du 02 Juillet 2024 O R D O N N A N C E n° /2024 Nous, Olivier BEAUDIER, conseiller , agissant en tant
Source officielleChambre Sociale-Section 1
696f4a30cdc6046d47f6b6e1
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-marie HEMZELLEC de la SCP HEMZELLEC DAVIDSON, avocat au barreau de METZ INTIME ORDONNANCE DE CADUCITÉ DU 19 JANVIER 2026 Nous, Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6780bad5f25437b69df75aa6
8 janvier 2025
8 janvier 2025
NIPPONE Représentant : Me Delphine EL FEKRI - RODICQ de la SAS ASTERIA AVOCAT, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté de
Source officielle5ème Chambre
67f8aa9b3b6868ad1f9837a0
9 avril 2025
9 avril 2025
barreau de NANCY INTIME(S) : Maître [W] [M] ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL [1] Représentant : Me Marie-christine DRIENCOURT, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
67ef6c8d9a9834ffd825fba5
2 avril 2025
2 avril 2025
CODEVCIAL Prise en la personne de son Président et de tout représentant légal, pour ce domicilié audit siège Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté(e)
Source officielle5ème Chambre
6319874c51eeae4f1309d1ba
6 septembre 2022
6 septembre 2022
COUR D'APPEL DE NANCY 5ème chambre RG n° N° RG 21/02196 - N° Portalis DBVR-V-B7F-E2X5 du 06 Septembre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller, agissant en tant
Source officielle5ème Chambre
6319874a51eeae4f1309d1b6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
des dispositions des articles 805 et 905 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6319874b51eeae4f1309d1b8
7 septembre 2022
7 septembre 2022
des dispositions des articles 805 et 908 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6319874d51eeae4f1309d1c4
7 septembre 2022
7 septembre 2022
des dispositions des articles 805 et 905 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 22 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
66fe356491b69e88a370fd49
2 octobre 2024
2 octobre 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
66fe356591b69e88a370fd4f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
des dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 4 septembre 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER
Source officielle5ème Chambre
6791de5c93ef93c421386b33
22 janvier 2025
22 janvier 2025
, conseiller, Président d'audience et chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Conseiller, Monsieur Jean-Louis
Source officielle5ème Chambre
665ababc97d5920008107c84
17 janvier 2024
17 janvier 2024
SCI LA NOSTRA Représentant : Me Samuel ADAM, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier Beaudier, Conseiller à la cinquième chambre commerciale de la Cour d'Appel de NANCY, agissant en qualité
Source officiellePage 6 sur 24