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81 740 résultats pour « Jean-David »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928da

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

David Jean Serge Z...

Source officielle

Page 6 sur 4087

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Journal officiel
Radiations

MENEU, Thibault, Jean, David

SIREN 951211580Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

02/08/2026

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Créations

BEGUE, Alexandre, Jean, David

SIREN 102833290Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

02/08/2026

Voir →

Créations

TURPIN, Jean David

SIREN 107898330Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

02/08/2026

Voir →

Créations

MAZURE, David, Jean-michel, Florimond

SIREN 107569717Greffe du Tribunal de Commerce de Douai

30/07/2026

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Créations

BOISSET, David, Jean, Daniel

SIREN 429866619Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

30/07/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20162128

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 6 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Jean-de-Marsacq à sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dccf

Appel

18 avril 2011

18 avril 2011

David Jacques Y...

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

671c868da2a1858e05800dad

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

RENAULT Sur appel de l'ordonnance de référé du Conseil de Prud'hommes de NANTES du 03/04/2024 - RG 2023/11977 DÉSISTEMENT D'APPEL Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean-David

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

633bccd29be1eb3e2e926ce8

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

de la SELARL AVOCADYS, avocat au barreau de QUIMPER INTIMEE SA GROUPE BIGARD Représentée par Me Laurent GERVAIS de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Jean-David

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6618cf197935f50008be44ad

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC INTIMEE Association LES PEP BRETILL'ARMOR agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-David

Source officielle
CA

Chambre 3-4

678f3a2f02aacdb03783fe03

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

[P] [B] Représentant : Me Jean-david WEILL, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a225aabcdc6046d4737d7ed

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

commerce et des sociétés de NANTERRE, prise en la personne de son représentant légal domicié en cette qualité au siège, [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine VIVIEIR substituant Me Jean-David

Source officielle
CA

1ère Chambre

68660f84bbe0ac41ca81b197

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

publiquement le 1er juillet 2025 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE Madame [Z] [P] veuve [T] née le 17 mai 1939 à [Localité 3] - BELGIQUE [Adresse 6] BELGIQUE Représentée par Me Jean-david

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0bbd3db21cbdd921f1

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

RG N : 14/ 00474 AFFAIRE : David X... C/ Christine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf8bd3db21cbdd91df0

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

N 50 DOSSIER N 14/ 50 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 19 décembre 2014 Monsieur David X...

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6360cabc3c369c7f74997129

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

FLUIDINOV agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES -

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

69e1c705cdc6046d4788f1c3

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [A] [E] [B] [C] Consultant en richesses humaines Représenté par Me Jean-david

Source officielle
CA

Chambre 3-4

696608e3cdc6046d471e196e

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[K] [C] Représentant : Me Jean-david WEILL, avocat au barreau de MARSEILLE M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a0f6e0383a880008fd089d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PRESTIGE AUTOMOBILES Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 20210356 S.A.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65aa2e02009f81000890dbae

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

AGICAP agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N°

Source officielle
CA

5ème Chambre

68fb978011af6ba0065f3a49

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

OPEN agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Représentée par Me Jean-david CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e94

Appel

27 janvier 2006

27 janvier 2006

Jean X... a été administrateur de cette société du 19 mai 1988 au 1er avril 1989 et David X... l'a été du 9 mai 198 au 29 juin 1990.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f45d

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

No 11/00480 AFFAIRE : SARL JPE, prise en la personne de son gérant Mr Jean-Paul X... C/ Tiphaine Y...

Source officielle
CA

Référés Civils

67061e67fde28ee420711440

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CORNOUAILLE LASER Copie exécutoire délivrée le : à : Me LHERMITTE Me Jean-David CHAUDET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES

Source officielle