Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
653b5891502b828318c4e231
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Me [E], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-1
65cdb9402425a700082583b9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
GAGNI Prise en la personne de son président domicilié es qualité au siège Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier,
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6871efa557f38d6b27c2764f
9 juillet 2025
9 juillet 2025
23/10339 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHYSZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 14 Avril 2023 - Tribunal de Commerce d'EVRY - RG n° 2022F00602 Nature de la décision : PAR DEFAUT NOUS, Violette
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde82f9b68debe44f7e88d
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur Luc-Michel
Source officielle8e Chambre C
6162a743f901d4f689722e89
13 septembre 2012
13 septembre 2012
de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET
Source officielle8e Chambre C
616307f45a67331bacec3c00
8 septembre 2011
8 septembre 2011
la Cour, composée de : Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean-Noël ACQUAVIVA, Conseiller Madame Marie-Claude CHIZAT, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Valérie VIOLET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA02159_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
créer un nouveau point de trafic mêlant entrecroisement des véhicules, stationnement temporaire et zone de retournement, ce qui porte atteinte à la sécurité et à la fluidité du trafic sur l'avenue Violette
Source officielleChambre 3-4
653219d39e4ea48318f5a9a9
18 octobre 2023
18 octobre 2023
COEUR D'ALON représentée par Monsieur [N] [T] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu les deux appels
Source officielleChambre 3-4
63c104e6bf9fd47c90a134b0
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ordonnance n° 2023/M32 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE NOUS,Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
64364c7b29c3df04f589a3b9
11 avril 2023
11 avril 2023
[U] [Y] Intimé ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu la
Source officielleChambre 3-4
670f581c4ad0d5ee7d7e5a18
15 octobre 2024
15 octobre 2024
HOTEL DE LA MER prise en la personne de son représentant légal Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
653a0654d0451e8318d0e941
25 octobre 2023
25 octobre 2023
PLOMBERIE CLIMATISATION VENTILATION Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 911-1 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-1
65cdb93c2425a700082583b7
11 octobre 2023
11 octobre 2023
personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Valérie GERARD, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
6614da3f28647600086a8f05
8 avril 2024
8 avril 2024
[U] [W] Mme [P] [W] Intimés ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
B0177 durant la procédurec/DÉFENDEURS
69ddcd5acdc6046d472a67b4
13 avril 2026
13 avril 2026
EXPRO, JCP de [Localité 1] - RG n° 17/33353 Nature de la décision : Par défaut NOUS, Violette BATY, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Lydia BEZZOU
Source officielleChambre 3-4
6312ef022e6a8e4f13ca61ae
26 août 2022
26 août 2022
Intimées ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 1037-1 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL, président, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu l'avis de caducité transmis le 13 Juin 2022
Source officielleChambre 3-4
634e41bfdfc182adff7ad53a
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Me [L], avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL , magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
6364bae7e405357f749ea7fe
28 octobre 2022
28 octobre 2022
CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Laure BOURREL, président, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
63be629c13ef607c90ab6277
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimé Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officielleChambre 3-4
Vu le désistement d'appel de S.A.S. LEASECOM, appelantec/Association ATHLETICO MARSEILLE
633d1f9362f5393e2eb44815
3 octobre 2022
3 octobre 2022
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Association ATHLETICO MARSEILLE prise en la personne de son représentant légal Intimée Nous, Laure BOURREL, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET
Source officiellePage 6 sur 81