[Adresse 5] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffier.

LA RELIGIEUSE Représentant : Me Nicolas BASTIANI de la SELARL AUBOURG & BASTIANI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure

CENTRAZUR Représentant : Me Emilie LIGER, avocat au barreau de NICE Intimée Nous, Jean-Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté de Laure METGE, greffière Vu les articles 384, 400 et

surveillance Représentant : Me [O], avocat au barreau de GRASSE Intimée Me [M] [B] [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Jean Wilfrid

légal Représentant : Me [J], avocat au barreau de MARSEILLE Intimée Me [O] [K] [Adresse 3] [Localité 4] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Jean Wilfrid

CLASS REPRO MONACO EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE INFODE CONSEILS - INFODEX - CLASS REPRO Intimée ORDONNANCE CONSTATANT LA NULLITE DE L APPEL Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise en état, assisté

rectification a été examinée par Monsieur [X] [T], Président, hors convocation des parties ni tenue d'une audience Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Wilfrid

CHENIGUER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 Avril 2026 devant Monsieur Jean-Wilfrid

PREFECTURE DU VAR Avisé , non représenté MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 18 Avril 2026 devant Monsieur Jean-Wilfrid

d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 24/063353 rendue par le Juge des contentieux de la protection du Raincy le 18 Novembre 2024 Appelants : Monsieur [I] [F], représenté par Me Wilfried

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 21/01848 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG5HK Ordonnance n° 2026/M21 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL

VIDAL WILFRID Intimée ORDONNANCE DE NULLITE Nous, Carole DAUX-HARAND, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Natacha BARBE, greffier.

SMC CONCEPT Intimées Me [O] [N] [Adresse 3] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ PARTIELLE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 20/11843 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGSWX Ordonnance n° 2025/M26 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 20/11842 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGSWV Ordonnance n° 2025/M25 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Jean-Wilfrid NOEL

[D], avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée la AARPI DDA & ASSOCIES [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 4] ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Jean Wilfrid

d'AIX-EN-PROVENCE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, intimée sur appel provoquée, prise en la personne de son représentant légal en exercice Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jean Wilfrid

Ambroise ARNAUD de la SELARL VIDAPARM, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Jean Wilfrid