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17 598 résultats pour « Rager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-3

6791e0091c87724b5e69da33

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 3 mois.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

67932e4320da87ff5e0112d9

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

est nécessaire de sursoir à statuer, Considérant qu'il convient d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Ordonnons la radiation de l'affaire, Ordonnons sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 3-1

679336c4cc9763289b725220

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

ATESA ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS PRONONÇONS la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6864c3989b52144d0e71654d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

jugement ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences de l'appelant; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67f0bded2b128a2997685696

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

est décédé le 8 mars 2025 , CONSTATONS L'INTERRUPTION DE L'INSTANCE, Enjoignons à Me GUILLEMARD de régulariser la procédure pour le 1er juillet 2025 et, à défaut, disons que l'affaire sera radiée

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67134bcc208351cec658642f

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 6 mois, par la désignation d'un mandataire ad'hoc pour représenter la S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

671740606a24f8a713323b18

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

] ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour défaut de régularisation de la procédure ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67189487d8ceca1cd7018f84

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

la procédure à l'égard de la SARL MAISON DANS LES ARBRES Il est donc justifié de radier cette affaire PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation de l'affaire qui sera en conséquence retirée du rang

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

671b35c42edfb0b58c05f1be

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Qu'il convient d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 381, 383 du code de procédure civile ; Ordonnons la radiation de l'affaire, Ordonnons sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6808778d53f7b81e1a5eb0d3

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[G] [F] ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dc0fe1a38d696f20f70

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

parties ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67ee195c6cff766e94e38946

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

2025, pour nous faire connaître les diligences accomplies en vue de reprendre l'instance ; DISONS que passé ce délai, et sauf prorogation à la demande expresse de l'une des parties, l'affaire sera radiée

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6799c945d742d0b11d26be47

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

clôturée pour insuffisance d'actif par jugement du 20 novembre 2024, Il y lieu de radier cette affaire PAR CES MOTIFS, Ordonne la radiation de l'affaire qui sera en conséquence retirée du rang

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67a327cc172a4b53b59c9380

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Qu'il convient d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 381, 383 du code de procédure civile ; Ordonnons la radiation de l'affaire, Ordonnons sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 1-7

660f94e1a40f8b0008cb716d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

l'instance du fait du décès de Monsieur [M] [F] ; INVITONS la partie la plus diligente à mettre en cause les héritiers de Monsieur [M] [F] ; PRONONÇONS la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6610e5e074ef9f00086f6460

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation de l'affaire qui sera en conséquence retirée du rang des affaires en cours. Le Greffier, Le Président

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a0e5e45bbe450008b2cb96

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

PAR CES MOTIFS Constatons l'interruption de l'instance, Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 3 mois.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

65a237247ca18b0008e57f82

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 3 mois.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65b0b9108d0ccf000877e41f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

diligence de l'appelant dans la présente instance, Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance, PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang

Source officielle
CA

Chambre 4-3

68f1d90b9abd0e067a2193c1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance N° RG 24/05184 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5LV et sa suppression du rang des affaires en cours. Fait à [Localité 5], le 16 Octobre 2025.

Source officielle

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