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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6791e0091c87724b5e69da33
22 janvier 2025
Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 3 mois.
Chambre commerciale 3-2
67932e4320da87ff5e0112d9
23 janvier 2025
est nécessaire de sursoir à statuer, Considérant qu'il convient d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Ordonnons la radiation de l'affaire, Ordonnons sa suppression du rang
Chambre 3-1
679336c4cc9763289b725220
ATESA ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS PRONONÇONS la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre 2-4
6864c3989b52144d0e71654d
1 juillet 2025
jugement ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences de l'appelant; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
1ère Chambre civile
67f0bded2b128a2997685696
2 avril 2025
est décédé le 8 mars 2025 , CONSTATONS L'INTERRUPTION DE L'INSTANCE, Enjoignons à Me GUILLEMARD de régulariser la procédure pour le 1er juillet 2025 et, à défaut, disons que l'affaire sera radiée
Chambre 4-6
67134bcc208351cec658642f
18 octobre 2024
Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 6 mois, par la désignation d'un mandataire ad'hoc pour représenter la S.A.S.U.
671740606a24f8a713323b18
21 octobre 2024
] ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour défaut de régularisation de la procédure ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67189487d8ceca1cd7018f84
22 octobre 2024
la procédure à l'égard de la SARL MAISON DANS LES ARBRES Il est donc justifié de radier cette affaire PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation de l'affaire qui sera en conséquence retirée du rang
Chambre sociale 4-6
671b35c42edfb0b58c05f1be
23 octobre 2024
Qu'il convient d'ordonner la radiation de l'affaire ; PAR CES MOTIFS Vu les articles 381, 383 du code de procédure civile ; Ordonnons la radiation de l'affaire, Ordonnons sa suppression du rang
Chambre 1-6
6808778d53f7b81e1a5eb0d3
22 avril 2025
[G] [F] ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre 1-3
680c6dc0fe1a38d696f20f70
25 avril 2025
parties ; Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance pour absence de diligences des parties ; PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre 4 A
67ee195c6cff766e94e38946
2025, pour nous faire connaître les diligences accomplies en vue de reprendre l'instance ; DISONS que passé ce délai, et sauf prorogation à la demande expresse de l'une des parties, l'affaire sera radiée
6799c945d742d0b11d26be47
28 janvier 2025
clôturée pour insuffisance d'actif par jugement du 20 novembre 2024, Il y lieu de radier cette affaire PAR CES MOTIFS, Ordonne la radiation de l'affaire qui sera en conséquence retirée du rang
67a327cc172a4b53b59c9380
25 avril 2024
Chambre 1-7
660f94e1a40f8b0008cb716d
4 avril 2024
l'instance du fait du décès de Monsieur [M] [F] ; INVITONS la partie la plus diligente à mettre en cause les héritiers de Monsieur [M] [F] ; PRONONÇONS la radiation de l'instance et sa suppression du rang
6610e5e074ef9f00086f6460
5 avril 2024
PAR CES MOTIFS, Ordonnons la radiation de l'affaire qui sera en conséquence retirée du rang des affaires en cours. Le Greffier, Le Président
Chambre 1-1
65a0e5e45bbe450008b2cb96
11 janvier 2024
PAR CES MOTIFS Constatons l'interruption de l'instance, Disons que la procédure sera radiée à défaut de régularisation dans un délai de 3 mois.
65a237247ca18b0008e57f82
12 janvier 2024
Chambre 3-4
65b0b9108d0ccf000877e41f
23 janvier 2024
diligence de l'appelant dans la présente instance, Attendu qu'il y a lieu en conséquence à radiation de l'instance, PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance et sa suppression du rang
Chambre 4-3
68f1d90b9abd0e067a2193c1
16 octobre 2025
PAR CES MOTIFS Prononçons la radiation de l'instance N° RG 24/05184 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM5LV et sa suppression du rang des affaires en cours. Fait à [Localité 5], le 16 Octobre 2025.
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