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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

644b637dc51457d0f882dc65

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

apparaissent, avec auréoles d'infiltrations et moisissures, - sous les combles, les plaques de laine de roche sont dégradées, déchirées, détériorées, un étaiement a été réalisé pour maintenir les chevrons

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104eabf9fd47c90a134ca

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Il convient de le mettre entre l'isolant et les chevrons côté chambre et non côté toiture.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64a660aabbd03a05db965497

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Pour expliquer la fragilisation de la structure de l'immeuble, M. et Mme [S] évoquent également des phénomènes de tourbillons par vents forts et de tempêtes qui ont favorisé le soulèvement des chevrons

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1b9a942a604f5e93163

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

construction d'un escalier extérieur au 2ème étage, le décroûtage total de la façade et la réalisation d'un enduit au mortier bâtard, teinté, hydrofuge, frotassé fin, la révision de la toiture (tuile chevrons

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6438f1bca942a604f5e93167

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

dilatation, le dysfonctionnement de deux volets roulants: L'expert constate : -par la trappe d'accès aux combles le défaut d'isolation thermique au-dessus de l'appartement de monsieur [Z] : les chevrons

Source officielle
CA

1ère Chambre

64b0e7ebc42a2105dbc59be4

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Sinon, au vu du très mauvais état des toitures en petites tuiles très anciennes, à la fois au niveau des charpentes, des chevrons très fragilisés et des linteaux fatigués cassants, la mousse a un rôle

Source officielle
CA

6e chambre

64ba21ed354f98d9699d5015

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Ces difficultés ont été accentuées par le contrôle trop poussé de l'activité des intéressés que vous avez mis en place alors qu'il s'agit de commerciaux chevronnés sous convention de forfait annuel en

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e67db41fad969879baa

Appel

30 août 2023

30 août 2023

La sablière repose sur des chevrons qui reposent eux-mêmes sur le plancher en bois du grenier qui est désolidarisé des murs périphériques en raison du mouvement de la bâtisse durant plusieurs années, de

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6274bb882799a9057d5dced0

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[N] était professeur agrégé d'éducation physique et sportive hors classe dernier échelon dernier chevron, soit au plus haut de son grade ; son implication professionnelle allait au delà des seules heures

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

69e70586cdc6046d47f9f78c

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Greffière lors des débats : Madame Emilie CAYUELA, Greffier en préaffectation lors du prononcé: Monsieur Anthony CHEVRON FAITS ET PROCÉDURE La société [1] est une société anonyme immatriculée

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b30dfc2f025c562a9888c3

Appel

6 août 2024

6 août 2024

' Les désordres affectant l'inachèvement de la rive de toiture, le défaut de raccordement des chéneaux, le défaut d'étanchéité entre l'extension et l'existant et les traces d'humidité entre les chevrons

Source officielle
CA

1ère Chambre

669a018fbf9da27f384b0d06

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Sspiteur, d'une mauvaise exécution de travaux et de l'absence de cohérence entre l'étude de sol, les études du BET ; - sur le lot charpente et couverture, absence de crochets de sécurité, rallonges des chevrons

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

67f8a22240b8f5486fedd86b

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Il convient de relever que ce document porte sur l'étude de problèmes 'classés par référence au chiffre d'affaires' et consacre la première partie à l'étude des bagues chevron et à la commande de bagues

Source officielle
CA

2ème chambre

660cf26e7c1ccb0008628f93

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

- pour le nettoyage du chantier du 11 au 22 mars 2013 : l'expert judiciaire a relevé les tâches à effectuer : vérification du serrage des écrans, le stockage des chevrons et des sangles Durisol,

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e48a8553798000884734c

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

L'expert judiciaire constate également que la construction d'un auvent réalisé avec un enduit en limite de propriété d'une hauteur de 1,40 m, une charpente bois avec des chevrons porteurs, recouvert de

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CA

1ere Chambre Section 1

653a0714d0451e8318d0ec8d

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

-micro-fissures à la jonction des panneaux de Trilatte (caissons chevronnés) en sous face de la toiture au-dessus de la coursive S/E.

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b36c628c0355000835f6e8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

L'expert a constaté la présence de mérule : -sur le solivage haut du solin, le long du pignon aveugle Est -en partie basse de la couverture, principalement en façade rue (sablière, pied d'arbalétrier, chevrons

Source officielle
CA

1ère Chambre

66162be899851e0008f1e768

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

conclure au caractère incomplet du diagnostic amiante établi par le cabinet Corlouer, Mme [Z] se fonde essentiellement sur la conclusion du cabinet Saretec selon laquelle « même l'ossature bois en chevron

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CA

14e chambre

5fca622cc359d14a0a2bcdd6

Appel

24 septembre 2020

24 septembre 2020

déclarations des copropriétaires dans leur assignation aux fins d'expertise judiciaire : 'la visite du grenier a permis de s'apercevoir qu'il n'y a pas de chatières, que les gouttières sont bouchées, que les chevrons

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6a1e6461cdc6046d47ca8ade

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Anne DUVAL, Conseillère, Madame Françoise CATTON, Conseillère, Greffier en préaffectation lors des débats : Monsieur Anthony CHEVRON

Source officielle

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