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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
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27 avril 2023
apparaissent, avec auréoles d'infiltrations et moisissures, - sous les combles, les plaques de laine de roche sont dégradées, déchirées, détériorées, un étaiement a été réalisé pour maintenir les chevrons
Chambre 1-4
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11 janvier 2023
Il convient de le mettre entre l'isolant et les chevrons côté chambre et non côté toiture.
1ère ch. civile
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5 juillet 2023
Pour expliquer la fragilisation de la structure de l'immeuble, M. et Mme [S] évoquent également des phénomènes de tourbillons par vents forts et de tempêtes qui ont favorisé le soulèvement des chevrons
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13 avril 2023
construction d'un escalier extérieur au 2ème étage, le décroûtage total de la façade et la réalisation d'un enduit au mortier bâtard, teinté, hydrofuge, frotassé fin, la révision de la toiture (tuile chevrons
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dilatation, le dysfonctionnement de deux volets roulants: L'expert constate : -par la trappe d'accès aux combles le défaut d'isolation thermique au-dessus de l'appartement de monsieur [Z] : les chevrons
1ère Chambre
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13 juillet 2023
Sinon, au vu du très mauvais état des toitures en petites tuiles très anciennes, à la fois au niveau des charpentes, des chevrons très fragilisés et des linteaux fatigués cassants, la mousse a un rôle
6e chambre
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20 juillet 2023
Ces difficultés ont été accentuées par le contrôle trop poussé de l'activité des intéressés que vous avez mis en place alors qu'il s'agit de commerciaux chevronnés sous convention de forfait annuel en
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30 août 2023
La sablière repose sur des chevrons qui reposent eux-mêmes sur le plancher en bois du grenier qui est désolidarisé des murs périphériques en raison du mouvement de la bâtisse durant plusieurs années, de
Chambre 1-6
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5 mai 2022
[N] était professeur agrégé d'éducation physique et sportive hors classe dernier échelon dernier chevron, soit au plus haut de son grade ; son implication professionnelle allait au delà des seules heures
Chambre sociale 4-3
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20 avril 2026
Greffière lors des débats : Madame Emilie CAYUELA, Greffier en préaffectation lors du prononcé: Monsieur Anthony CHEVRON FAITS ET PROCÉDURE La société [1] est une société anonyme immatriculée
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6 août 2024
' Les désordres affectant l'inachèvement de la rive de toiture, le défaut de raccordement des chéneaux, le défaut d'étanchéité entre l'extension et l'existant et les traces d'humidité entre les chevrons
669a018fbf9da27f384b0d06
11 juillet 2024
Sspiteur, d'une mauvaise exécution de travaux et de l'absence de cohérence entre l'étude de sol, les études du BET ; - sur le lot charpente et couverture, absence de crochets de sécurité, rallonges des chevrons
Chambre sociale 4-6
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10 avril 2025
Il convient de relever que ce document porte sur l'étude de problèmes 'classés par référence au chiffre d'affaires' et consacre la première partie à l'étude des bagues chevron et à la commande de bagues
2ème chambre
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2 avril 2024
- pour le nettoyage du chantier du 11 au 22 mars 2013 : l'expert judiciaire a relevé les tâches à effectuer : vérification du serrage des écrans, le stockage des chevrons et des sangles Durisol,
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9 janvier 2024
L'expert judiciaire constate également que la construction d'un auvent réalisé avec un enduit en limite de propriété d'une hauteur de 1,40 m, une charpente bois avec des chevrons porteurs, recouvert de
1ere Chambre Section 1
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24 octobre 2023
-micro-fissures à la jonction des panneaux de Trilatte (caissons chevronnés) en sous face de la toiture au-dessus de la coursive S/E.
4ème Chambre
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25 janvier 2024
L'expert a constaté la présence de mérule : -sur le solivage haut du solin, le long du pignon aveugle Est -en partie basse de la couverture, principalement en façade rue (sablière, pied d'arbalétrier, chevrons
66162be899851e0008f1e768
9 avril 2024
conclure au caractère incomplet du diagnostic amiante établi par le cabinet Corlouer, Mme [Z] se fonde essentiellement sur la conclusion du cabinet Saretec selon laquelle « même l'ossature bois en chevron
14e chambre
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24 septembre 2020
déclarations des copropriétaires dans leur assignation aux fins d'expertise judiciaire : 'la visite du grenier a permis de s'apercevoir qu'il n'y a pas de chatières, que les gouttières sont bouchées, que les chevrons
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1 juin 2026
cour, composée de : Madame Laurence SINQUIN, Présidente, Madame Anne DUVAL, Conseillère, Madame Françoise CATTON, Conseillère, Greffier en préaffectation lors des débats : Monsieur Anthony CHEVRON
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