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291 résultats pour « Trombert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

660cf2587c1ccb0008628c39

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

réceptionner l'ouvrage, ayant toujours contesté la qualité des travaux de la société Trombert Espaces Verts ; Par conséquent, - Juger que les travaux de la société Trombert Espaces Verts n'ont

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20145068

Appel

22 janvier 2015

22 janvier 2015

ministre de l'intérieur à sa demande de communication de l'intégralité des avis, courriers ou tout document se rapportant à sa demande d'autorisation d'exercice d'une activité accessoire de professeur de trompette

Source officielle
CA

2ème chambre section A

677e1639dbb9bd42de09fbc0

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Y] [Z], représenté par Me Francis TROMBERT, avocat au barreau de NIMES C/ M.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63b7cd036b63637c907b7bf3

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

ARRÊT N° N° RG 21/01229 - N° Portalis DBVH-V-B7F-H7W6 AD TRIBUNAL D'INSTANCE D'ALES 11 janvier 2021 RG :11-20-95 [N] C/ [G] Grosse délivrée le à Me Trombert

Source officielle
CA

Chambre 3 A

672088e8d9b5cc5d4430a09e

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

DU TROTTBERG Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

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CA

4ème chambre commerciale

679481580175ed452fca5930

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

UN TOIT POUR TOUS Copie exécutoire délivrée le 24/01/2025 à : Me Francis TROMBERT Me Lucia EKAIZER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL21602_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Le 12 juin 2007, l'intéressé a été nommé en qualité de stagiaire dans le grade d'adjoint territorial d'animation de deuxième classe pour exercer les fonctions d'enseignant en discipline trompette et de

Source officielle
CA

3ème chambre famille

65321aee9e4ea48318f5ada1

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

DBVH-V-B7G-IRP6 ACLM JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE NIMES cab1 08 juin 2022 N°22/00048 [J] C/ [P] Grosse délivrée le 18/10/2023 à : Me TROMBERT

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6a225d26cdc6046d47383a9e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [E] [A] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Augustin TRUBERT substituant Me Laurent AZOULAI de l'AARPI TA Associés

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CA

3ème chambre A

677e1642dbb9bd42de09fc36

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente chargée de la mise en état, Autorisons la réinscription de l'affaire

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ff39cf303a1b38839f7d81

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES Nous, Sophie DUMURGIER, conseiller de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES, greffier

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ff3d286d3290e00e0e7922

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE S.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème chambre A

68ef2db58a85971c3ac1ffc8

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

69677c1fcdc6046d474113f2

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEES Mme [O] [D] ET S.A.R.L.

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CA

1ère chambre civile A

62849041498a54057d102e2c

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELARL LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE S.A.S.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6a168086cdc6046d471122f7

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Patricia GONZALEZ, Présidente de chambre, chargé de la mise en état,désignée à cet effet

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CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90ace

Appel

5 septembre 2013

5 septembre 2013

.-06. 140 VENCE représentée par Maître Christian BOITEL, avocat au Barreau de NICE substitué par Maître Nina TROMBETTA, avocat au Barreau de NICE Madame Josette X..., en qualité d'héritière de Maurice

Source officielle
CA

3ème chambre A

69f19cd7cdc6046d47ee1990

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

68ef2db38a85971c3ac1ffb0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargé de la mise en état, assistée de Céline

Source officielle
CA

3ème chambre A

6967801fcdc6046d4741aef7

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LOCAM Représentant : Me Michel TROMBETTA de la SELAS LEXI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Conseiller de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES,greffiier

Source officielle