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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX02923_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Si des expérimentations souterraines ont été réalisées durant la période de son affectation en Polynésie française, il n'est ni établi ni allégué qu'elles auraient été à l'origine de fuites radioactives
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA03456_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Le président de la 9ème chambre, Stéphane CARRERE, 23PA04194
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01117_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00940_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
A, représenté par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet réexaminer sa situation et
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00241_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01092_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01919_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02236_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01109_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02019_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
interdisant le retour sur le territoire français pour une durée d'un an ; 3°) d'enjoindre au préfet de Seine-et-Marne de réexaminer sa situation et de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour durant
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03591_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
ou, à défaut, de réexaminer sa situation administrative dans un délai d'un mois à compter de la notification de l'arrêt à intervenir sous astreinte de 100 euros par jour de retard et de lui délivrer durant
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01376_20240215
15 février 2024
15 février 2024
de quinze jours à compter de la notification de l'arrêt à intervenir sous astreinte de 50 euros par jour de retard ; à défaut de réexaminer sa situation dans les mêmes conditions et de lui délivrer durant
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02179_20240214
14 février 2024
14 février 2024
Après avoir validé le premier semestre durant cette première année, l'intéressé s'est régulièrement réinscrit en première année de licence jusqu'à l'année 2021-2022 compte tenu de ses ajournements successifs
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01245_20230612
12 juin 2023
12 juin 2023
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_24VE01249_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le président de la 4ème chambre, Stéphane BROTONS
Source officielleJuge des référés
ORCA_25BX00542_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Stéphane Gueguein, président-assesseur, pour statuer par voie d'ordonnance en application des dispositions de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_26DA00301_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 et 27 février 2026, Mme A..., représentée par Me Stéphanie Calot-Foutry, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02824_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 9 décembre 2021, Mme C, représentée par Me Stéphanie Kwemo, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00611_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Durand - et les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01842_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Durand - les conclusions de Mme Mosser, rapporteure publique, - les observations de Me Bedet, représentant la société Xefi Dole.
Source officiellePage 6 sur 715
DURAND, Romain, Stéphane, Christian
16/06/2026
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STEPHANE DURAND HOLDING
09/06/2026
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CONSTRUCTIONS STEPHANE DURAND
04/06/2026
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Abry-durand, Stéphanie
immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.
19/04/2026
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DURAND, Stéphane, Raoul
17/04/2026
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