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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2022:OR91239
1 décembre 2022
1 décembre 2022
et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [U] [L], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00780
10 septembre 2013
10 septembre 2013
X... du désistement de leur pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 6 octobre 2011), que la société en nom collectif Fare Kit (la société) a été constituée entre M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90793
6 juillet 2023
6 juillet 2023
et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société du [Adresse 1], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société Cléa,M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11373
21 novembre 2018
21 novembre 2018
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Love Here Pearl Farm
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90803
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[R] [S], ayant la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [S], ayant-droit de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61102
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-12.345 Demandeur(s) : la société Metarom Fance Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Défendeur(
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01123
8 juin 2016
8 juin 2016
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Gea Farm
Source officielleciv3
613721b1cd580146773f62b4
19 février 1992
19 février 1992
(Maine-et-Loire), 3°/ La société Farge et Magnol, dont le siège est à Allassac (Corrèze), 4°/ La société SFAP, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 5°/ La société de la Fonderie
Source officiellesoc
6079b0c39ba5988459c50120
25 mars 1981
25 mars 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L 122-14-4 DU CODE DU TRAVAIL ET 445 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QU'EN 1952, FARE, PROFESSEUR A L'ECOLE NORMALE SUPERIEURE DES
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO00903
14 mai 2008
14 mai 2008
développé une activité concurrente ; Attendu que la société Faros fait grief à l'arrêt d'avoir dit que le licenciement de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31775
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu la constitution en demande du 14 décembre 2023 de la Scp Waquet, Farge et Hazan, avocats aux conseils, pour Monsieur [G], [X], [N] [V].
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00706
14 juin 2023
14 juin 2023
[B], de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de la société Fare rata, après débats en l'audience publique du 17 mai 2023 où étaient présents M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01376
3 juin 2009
3 juin 2009
par l'article 90 du titre VI de la loi du 27 ventôse an VIII ; Vu l'arrêt de cette chambre du 4 mars 2009 par lequel M. et Mme X... ont été autorisés à former désaveu de leur avocat, la SCP Waquet, Farge
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31766
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[K] [W] Représenté par : SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeurs : 1- M. Le procureur général près la Cour d'appel de Basse-Terre 2- M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90030
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[C] [U], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L] [R] épouse [U], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200167
9 février 2017
9 février 2017
effet, quand bien même elle prévoit que le salarié ne supportera pas définitivement la charge résultant de ce versement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [U] a été salariée de la société Fara
Source officiellesoc
6137237ecd5801467740a852
27 juin 2000
27 juin 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Waquet, Farge et Hazan au nom de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300435
5 avril 2011
5 avril 2011
Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la commune de Saint-Alban-d'Ay", il faut lire "Sur le rapport de Mme Pic, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boullez, avocat de l'EARL
Source officiellecomm
61372433cd5801467741380c
31 mars 2004
31 mars 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Faro de ce qu'elle poursuit la procédure suivie
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91001
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[F] [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [H] [C] épouse [V], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, M.
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LA BAGUETTE FARCIE, BEKKOUR, Tarik
09/07/2023
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LA BAGUETTE FARCIE, BEKKOUR, Tarik
08/06/2023
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SCI FARCIE
13/05/2022
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CHEZ FARCIE TOUT EST FARCI
08/04/2022
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SCCV BEAUCAIRE FARCIENNES
16/02/2022
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