CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91289
8 décembre 2022
[X] [E], ayant la SCP Foussard et Froger pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Auto-exclusive 67, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, Annie Antoine
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61629
19 décembre 2024
[S] Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel de [Localité 3] et d'Ile-de-France Avocat(s) : la SAS Boucard-Capron-Maman
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60113
13 février 2025
Par un acte du 17 septembre 2024, la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés a déclaré se constituer en demande, aux lieu et place de la SCP Boucard-Maman.
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61149
13 novembre 2025
Par acte du 30 avril 2025, la SCP Lyon-Caen et Thiriez a déclaré se constituer en demande aux lieu et place de son confrère, la SAS Boucard- Capron-Maman, pour la société Pepita, Par acte déposé au
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61064
12 septembre 2024
[F] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Boccard Ordonnance : 61064 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire
civ3
613723f2cd58014677410444
19 février 2002
la société Bianco et compagnie, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 2000 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société JF Boccard
comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00486
13 mai 2014
Barthélemy-Matuchansky-Vexliard a déclaré se constituer en demande en lieu et place de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, cette seconde constitution étant signifiée à cette dernière sans être signifiée à la SCP Thouin-Palat-Boucard
ECLI:FR:CCASS:2022:OR31631
6 septembre 2022
Pourvoi n° : S 22-19.147 Demanderesse : MJA SELAFA, représentée par Maître [V] [I], ès qualités de liquidateur judiciaire des sociétés ISIA FILMS et GLOBE représentée par : la SCP Thouin-Palat et Boucard
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90631
16 juin 2022
[O] [E] [C], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, M.
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91211
17 novembre 2022
[Y] [G], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [F] [N], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance
cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR01053
26 juin 2024
Laurent, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [R] [Y], et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90777
29 juin 2023
société Leasecom et autres Requête n° : 1565/22 Ordonnance n° : 90777 du 29 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Leasecom, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91118
5 décembre 2024
[U] Défendeur : la Selafa MJA et autres Requête n° : 969/24 Ordonnance n° : 91118 du 5 décembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la Selafa MJA, ayant la SCP Boucard-Maman
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90612
10 juillet 2025
[I] [V], ayant la SARL Cabinet Munier-Apaire pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [H] [X] épouse [V], ayant SAS Boucard-Capron-Maman pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90163
19 février 2026
Requête n° : 713/25 Ordonnance n° : 90163 du 19 février 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Natoptic, ayant la SCP Yves et Blaise Capron (ex charge n° 34), SAS Boucard-Capron-Maman
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90395
9 avril 2026
la Cour de cassation, ET : la société Crédit logement, ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation, la société Banque postale, ayant SAS Boucard-Capron-Maman
équisitoire supplétif pris le 18 janvier 1996 requerraitc/X. qu'il soit informé des chefs d'abus de confiance
613725b8cd58014677420088
13 avril 1999
faisaient état de l'appartenance de Jacques X... à une fondation américaine puisqu'il était mentionné dans son curriculum vitae coté à la cote D 113/20 que Jacques X... était "chairman and founder of the board
ECLI:FR:CCASS:2019:C300397
9 mai 2019
Jariel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50169
20 janvier 2021
C..., les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat des défendeurs, et les conclusions de M.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90140
2 février 2023
Défendeur : la société Leasecom Requête n° : 866/22 Ordonnance n° : 90140 du 2 février 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Leasecom, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard
Page 14 sur 330