Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372621cd580146774232ab
13 janvier 2004
13 janvier 2004
Justice à PARIS, le treize janvier deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE
Source officiellecr
6137268bcd58014677426699
9 janvier 2002
9 janvier 2002
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au X... de Justice à PARIS, le neuf janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
61372671cd580146774259cb
29 avril 1998
29 avril 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
61372671cd580146774259d3
4 mars 1998
4 mars 1998
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
61372671cd580146774259e5
7 août 2002
7 août 2002
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept août deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
61372675cd58014677425ba3
9 janvier 2002
9 janvier 2002
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officiellecr
6137267dcd58014677425f64
4 décembre 2002
4 décembre 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre décembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60738
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [U] Pourvoi n° : S 21-23.927 Demandeur(s) : la société Chantiers de l'Atlantique Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR62151
15 décembre 2022
15 décembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : D 22-19.043 Demandeur(s) : la société Ferdinand Bayrou et Fils Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51227
7 décembre 2023
7 décembre 2023
[X] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Monte Paschi banque Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Ordonnance : 51227 ORDONNANCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR51084
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Par acte du 6 juillet 2023, la SCP Waquet, Farge et Hazan déclare se constituer en défense pour M. [P] [E].
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90234
7 mars 2024
7 mars 2024
ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société MCMY BTP, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Somag, ayant la SCP Waquet, Farge
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61650
14 décembre 2023
14 décembre 2023
[C] et autres Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90832
15 septembre 2022
15 septembre 2022
[L] et autres Requête n°: 125/22 Ordonnance n° : 90832 du 15 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Bel Air, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR90691
23 juin 2022
23 juin 2022
[E] [T], ayant la SCP de Nervo et Poupet pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Re.Mec, ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, la société Pellier,
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60474
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 23-23.560 Demandeur(s) : la société B-Squared Investments Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60471
4 avril 2024
4 avril 2024
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : M 23-21.653 Demandeur(s) : le syndicat Fédération des employés et cadres force ouvrière (FEC FO) Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60590
18 avril 2024
18 avril 2024
CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 24-10.435 Demandeur(s) : le syndicat CGT des Hôtels de prestige et économiques (CGT-HPE) Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR91247
1 décembre 2022
1 décembre 2022
[S] [T], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Mme [Y] [T], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61315
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[P] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société IKOS RA et autre Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel
Source officiellePage 24 sur 1699