CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2202295_20231107
7 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - les conclusions de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2206237_20240216
16 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, - les conclusions de M. B, - et les observations de Me Lucquet, avocate de l'EHPAD Le Cloître.
2ème Chambre
DTA_2505717_20260219
19 février 2026
Silvestre-Toussaint-Fortesa, président ; - et les observations de Me Diasparra, substituant Me Almair pour Mme B.... Considérant ce qui suit : 1. Mme A...
JU 9ème chambre
DTA_2309931_20240201
1 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Allais pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement ou remise des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée
DTA_2301120_20240216
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2024. Le rapporteur, T.
DTA_2306391_20231019
19 octobre 2023
DTA_2209377_20240216
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2024.
DTA_2207849_20240319
19 mars 2024
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2024.
DTA_2109757_20231006
6 octobre 2023
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Mecquenem, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 octobre 2023. Le président-rapporteur, T.
DTA_2402546_20240517
17 mai 2024
3ème chambre
DTA_2310692_20250306
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Reniez, - et les conclusions de Mme Allais, rapporteure publique
Vice-président de la 2 ème chambre
DTA_2105394_20220914
14 septembre 2022
prononcer la décharge et la restitution de la cotisation de taxe d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2015 à raison d'immeubles situés à Rennes 2 rue de l'Alma
DTA_2208741_20231208
8 décembre 2023
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme Gros, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 décembre 2023. Le président-rapporteur, T.
DTA_2207124_20240425
25 avril 2024
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2024.
DTA_2205453_20231006
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600587_20260224
24 février 2026
Le Fiblec, - les observations de Me El Alami substituant Me Racoupeau, représentant Mme A..., qui a repris, en les précisant, l’ensemble de ses écritures.
DTA_2109160_20240425
Besse, président, Mme Allais, première conseillère, Mme de Lacoste Lareymondie, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2024. La rapporteure, A.
ELOIGNEMENT
DTA_2403433_20240417
17 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Allais, magistrate désignée ; - les observations de Me Robin, avocate de M.
DTA_2403438_20240617
17 juin 2024
Le rapport de Mme Allais, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été fixée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2404240_20260105
5 janvier 2026
Après avoir entendu au cours de l’audience publique à laquelle les parties n’étaient ni présentes ni représentées : - le rapport de Mme Goyer Tholon, conseillère ; - et les conclusions de Mme Allais,
Page 10 sur 34