Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2201410_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Laubriat , président, Mme Weisse Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2024 .
Source officielle6ème Chambre
DTA_2204296_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Dhers, président, Mme Devys, première conseillère, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2023. La rapporteure, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206585_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - et les observations de Me Kling représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2302526_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200413_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Dhers, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2023.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2206008_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - les conclusions de M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103927_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Dhers, président, Mme Weisse-Marchal, première conseillère. M. Cormier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 mai 2023. La rapporteure, C.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407923_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Délibéré après l'audience du 22 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Haudier, présidente, Mme Weisse-Marchal, première conseillère, M. Muller, premier conseiller.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300230_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, - les conclusions de M. Biget, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103733_20230214
14 février 2023
14 février 2023
prescriptions techniques de protection durant l'exécution des travaux de bâtiment et génie civil prévues au chapitre IV du titre III du livre V de la même partie pour ce qui concerne l'hygiène et l'hébergement
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400218_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, magistrate désignée ; - les observations de Me Gaudron, avocate de M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200300_20230512
12 mai 2023
12 mai 2023
A, sous-officier de gendarmerie, a sollicité son inscription au tableau d'avancement au grade de maréchal des logis-chef pour l'année 2019.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2500537_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Maréchal, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 24 décembre 2024, le préfet de police a fait obligation à M.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2503749_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
F... le 18 juin 2024 le bien de la parcelle AI 714 situé 19 rue du Maréchal Galliéni. Par une correspondance, enregistrée le 1er octobre 2025, M. M...
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202953_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
A a refusé une proposition d'hébergement.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2426882_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
En outre, les certificats d'hébergement et de domiciliation ainsi que les relevés de prestation établis par le centre d'action sociale, le centre d'hébergement et de réinsertion sociale Baudricourt et
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2209778_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
R. 552-12 ou, le cas échéant, après l'expiration du délai prévu à l'article R. 552-13, le préfet du département dans lequel se situe ce lieu d'hébergement ou le gestionnaire du lieu d'hébergement met
Source officielle1ère chambre
DTA_2201635_20240320
20 mars 2024
20 mars 2024
d'annuler la décision du 26 avril 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur a explicitement rejeté son recours contre la décision n° 12753 du 1er décembre 2021 portant tableau d'avancement au grade de maréchal
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2506272_20250827
27 août 2025
27 août 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Weisse Marchal en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2304490_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Weisse-Marchal, rapporteure ; - les conclusions de M. Biget, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePage 10 sur 3233