La façade vitrée du restaurant a été brisée et l'intérieur du lieu a été vandalisé.

Cette situation, brièvement évoquée dans un mot à la population de Mme la maire de Genech publié dans le bulletin municipal du mois de septembre 2020, l'a été à nouveau par M.

réserve que cet étage ne présente pas une hauteur sous plafond supérieure à 3,00 m et que les exigences d'habitabilité ne portent pas atteinte à la simplicité architecturale des toitures à pentes non brisées

A a donné des coups de tête et de poing dans la vitre de la porte de la salle d'activité, qui s'est brisée, ainsi que des coups de pied dans la porte, et a proféré des insultes et menaces à l'encontre

Si l'expert a reçu brièvement M.

B soutient brièvement que l'arrêté est illégal en l'absence d'information et de concertation préalable et en l'absence d'étude de variantes.

celui-ci, dans une direction opposée à son domicile, afin de s'approvisionner en carburant, et qu'il a eu un accident de la circulation à 200 mètres de cette station, au cours duquel son fémur s'est brisé

métalliques de façades se sont légèrement déformées entrainant également des légères déformations des remplissages en parpaings - les baies en pignon Sud se sont déformées, les vitrages d'étages étant tous brisés

reconnaît s'être exprimé de la manière suivante à l'occasion d'une réunion matinale organisée par sa supérieure hiérarchique, Mme A, le mardi 19 janvier 2021 : " tu ne vas pas nous faire chier avec ton brief

assurer leur acheminement, elle possède plus de 110 sites opérationnels sur le territoire, et exploite dans ce cadre un établissement secondaire situé sur le site de Saint-Pantaléon-de-Larche, près de Brive

En deuxième lieu, le moyen tiré de l'absence de saisine préalable de la commission administrative paritaire, brièvement évoqué dans la requête sommaire, et non repris par la suite, n'est pas assorti des

déposé dans la bannette de la directrice adjointe de l'IME de Chelles, Mme A, un sachet transparent contenant différentes substances évoquant des produits stupéfiants (gélules bicolores, poudre blanche, brins

Par ailleurs, les documents non communiqués, à savoir le témoignage de l'époux de Mme A et les témoignages de deux agents, relatant brièvement les circonstances dans lesquelles est survenu le malaise,

Il a été condamné, le 30 décembre 2021, par le tribunal correctionnel de Brive-la-Gaillarde, à une peine de 11 mois d'emprisonnement pour des faits de violence par une personne en état d'ivresse manifeste

qu'elle avait procédé aux demandes d'information auprès de RTE préalablement à son intervention, que les câbles avaient été mis hors tension par RTE suite à une avarie déclenchée par l'utilisation d'un brise

A et Mme B E C, représentés par la SCP Fromont Briens agissant par Me Aranda, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des amendes qui leur ont été infligées au titre des années 2015 à 2018

Enraidissement important avec brides rétractiles). Il s'ensuit, que l'aggravation des infirmités relatives au bras droit, au coude, à l'épaule et au cou de M.

Baude, magistrat désigné, et les observations de Me de La Brière, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

que le 12 janvier 2019 à 18h10, les vitres, la porte d'entrée, les caméras et les écrans de deux distributeurs automatiques de billets de l'agence située 9 place de la Comédie à Montpellier ont été brisés

de dépôt de plainte du directeur de l'agence bancaire CIC Beaux-Arts du 18 février 2019, que le 16 février 2019 à 18h15, toutes les vitres de l'agence située place Emile Combe à Montpellier ont été brisées