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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2504292_20251024
24 octobre 2025
B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête avec les mêmes moyens, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord et substituant Me Claisse, qui conclut au rejet de la requête et
6ème chambre
DTA_2300993_20240125
25 janvier 2024
En outre, la requérante justifie que son compagnon, qui souffre d'une pathologie neurologique vasculaire et a été victime d'un accident ischémique en 2021, n'est pas totalement autonome dans les gestes
Section 8 - Chambre 2
DTA_2307400_20230531
31 mai 2023
que, d'une part, ces derniers sont nés en France où ses deux filles aînées poursuivent leur scolarité, et, d'autre part, que sa fille B, née le 4 septembre 2022, est suivie suite à un AVC néonatal ischémique
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2304807_20230503
3 mai 2023
Il résulte de l'instruction que la fille de Mme A présente à la suite du décès à l'âge de quelques jours de son premier bébé du fait d'une anoxo-ischémie périnatale sévère, après une fin de grossesse compliquée
5ème Chambre
DTA_2305191_20240130
30 janvier 2024
Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre de cardiopathie ischémique, de troubles moteurs, de diabète et de troubles psychologiques.
2ème chambre
DTA_2201561_20231121
21 novembre 2023
Le 12 octobre 2021, elle est victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche.
1ère chambre
DTA_2204026_20250218
18 février 2025
militaire d'invalidité pour infirmités nouvelles ; 2°) d'enjoindre aux autorités compétentes, de lui délivrer une pension militaire d'invalidité au taux de 80 % au titre de " son accident vasculaire ischémique
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2206425_20220908
8 septembre 2022
C, qui conclut aux fins par les mêmes moyens ; - Les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et qui soutient qu'aucun des moyens de la requête
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2514532_20250811
11 août 2025
Elle a été diagnostiquée, à la suite d'un examen d'IRM réalisé le 25 janvier 2025 comme souffrant d'une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral
ZUPAN David
DTA_2200828_20221027
27 octobre 2022
complications, en l'occurrence une rétinopathie et néphropathie, d'une maladie athéromateuse carotidienne à l'origine d'un infarctus du myocarde survenu en 2019, de deux angioplasties avec séquelles ischémiques
Juge unique 8
DTA_2106704_20230710
10 juillet 2023
S'il produit un certificat médical faisant état de ses problèmes de santé chroniques et notamment d'une cardiopathie ischémique et d'un diabète de type II, il ne ressort ni de ce certificat ni d'aucune
DTA_2104977_20230522
22 mai 2023
Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2102644_20220719
19 juillet 2022
B, consécutive à son accident et à sa prise en charge par le Centre, compte tenu de l'avis du sapiteur vasculaire, du retard de prise en charge, de l'ischémie aigue postopératoire, est de 100%, relève
3ème chambre
DTA_2103355_20240419
19 avril 2024
B, alors âgé de 72 ans, a été pris en charge par le CH d'Avignon le 6 juillet 2018 pour un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien gauche.
8e Section - MESD
DTA_2402066_20240215
15 février 2024
D, interprète en langue anglaise, - et les observations de Me Iscen, avocate, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête au motif que ses moyens ne sont pas fondés
3e Section - 3e Chambre
DTA_2424740_20250107
7 janvier 2025
Il ressort également des pièces du dossier qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique constitué du territoire sylvien superficiel gauche en décembre 2020, qu'elle a subi une
8ème chambre
DTA_2300202_20230406
6 avril 2023
D'autre part, pour contester l'appréciation portée par le collège des médecins de l'OFII, Mme A fait valoir qu'elle souffre d'une hypertension artérielle, d'un AVC ischémique avec occlusion de l'artère
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2301335_20230227
27 février 2023
En outre, Mme E fait valoir qu'elle souffre d'une hémiplégie gauche séquellaire d'un accident vasculaire cérébral ischémique intervenu en 2020, et que la décision du centre d'accueil des demandeurs d'asile
ORTA_2313148_20230921
21 septembre 2023
requérant, en se bornant à produire un certificat médical établi le 7 janvier 2022, particulièrement ancien, faisant état de ce que Mme F est suivie pour une " encéphalopathie hypertensive post AVC ischémique
ORTA_2517569_20251002
2 octobre 2025
Elle a été diagnostiquée, à la suite d’un examen d’IRM réalisé le 25 janvier 2025 comme souffrant d’une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral
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ISCEM
26/04/2011
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