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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504292_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

B..., qui conclut aux mêmes fins que la requête avec les mêmes moyens, - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord et substituant Me Claisse, qui conclut au rejet de la requête et

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2300993_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

En outre, la requérante justifie que son compagnon, qui souffre d'une pathologie neurologique vasculaire et a été victime d'un accident ischémique en 2021, n'est pas totalement autonome dans les gestes

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2307400_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

que, d'une part, ces derniers sont nés en France où ses deux filles aînées poursuivent leur scolarité, et, d'autre part, que sa fille B, née le 4 septembre 2022, est suivie suite à un AVC néonatal ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2304807_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Il résulte de l'instruction que la fille de Mme A présente à la suite du décès à l'âge de quelques jours de son premier bébé du fait d'une anoxo-ischémie périnatale sévère, après une fin de grossesse compliquée

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305191_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Il ressort des pièces du dossier que la requérante souffre de cardiopathie ischémique, de troubles moteurs, de diabète et de troubles psychologiques.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201561_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Le 12 octobre 2021, elle est victime d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204026_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

militaire d'invalidité pour infirmités nouvelles ; 2°) d'enjoindre aux autorités compétentes, de lui délivrer une pension militaire d'invalidité au taux de 80 % au titre de " son accident vasculaire ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2206425_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

C, qui conclut aux fins par les mêmes moyens ; - Les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête et qui soutient qu'aucun des moyens de la requête

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2514532_20250811

Administratif

11 août 2025

11 août 2025

Elle a été diagnostiquée, à la suite d'un examen d'IRM réalisé le 25 janvier 2025 comme souffrant d'une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral

Source officielle
TA

ZUPAN David

DTA_2200828_20221027

Administratif

27 octobre 2022

27 octobre 2022

complications, en l'occurrence une rétinopathie et néphropathie, d'une maladie athéromateuse carotidienne à l'origine d'un infarctus du myocarde survenu en 2019, de deux angioplasties avec séquelles ischémiques

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2106704_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

S'il produit un certificat médical faisant état de ses problèmes de santé chroniques et notamment d'une cardiopathie ischémique et d'un diabète de type II, il ne ressort ni de ce certificat ni d'aucune

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104977_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Les suites opératoires ont été marquées par une complication majeure à type de paraplégie due à une ischémie médullaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2102644_20220719

Administratif

19 juillet 2022

19 juillet 2022

B, consécutive à son accident et à sa prise en charge par le Centre, compte tenu de l'avis du sapiteur vasculaire, du retard de prise en charge, de l'ischémie aigue postopératoire, est de 100%, relève

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2103355_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

B, alors âgé de 72 ans, a été pris en charge par le CH d'Avignon le 6 juillet 2018 pour un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique sylvien gauche.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2402066_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

D, interprète en langue anglaise, - et les observations de Me Iscen, avocate, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête au motif que ses moyens ne sont pas fondés

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2424740_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Il ressort également des pièces du dossier qu'elle a été victime d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique constitué du territoire sylvien superficiel gauche en décembre 2020, qu'elle a subi une

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2300202_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

D'autre part, pour contester l'appréciation portée par le collège des médecins de l'OFII, Mme A fait valoir qu'elle souffre d'une hypertension artérielle, d'un AVC ischémique avec occlusion de l'artère

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2301335_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

En outre, Mme E fait valoir qu'elle souffre d'une hémiplégie gauche séquellaire d'un accident vasculaire cérébral ischémique intervenu en 2020, et que la décision du centre d'accueil des demandeurs d'asile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2313148_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

requérant, en se bornant à produire un certificat médical établi le 7 janvier 2022, particulièrement ancien, faisant état de ce que Mme F est suivie pour une " encéphalopathie hypertensive post AVC ischémique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517569_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Elle a été diagnostiquée, à la suite d’un examen d’IRM réalisé le 25 janvier 2025 comme souffrant d’une lésion ischémique récente du bras postérieur de la capsule interne gauche et du pédoncule cérébral

Source officielle

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ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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