CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2009343_20240506
6 mai 2024
Le mémoire enregistré le 16 juin 2023 pour la commune de Molines-en-Queyras n'a pas été communiqué.
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300112_20240206
6 février 2024
commune de Bouc-Bel-Air, à la société des Eaux de Marseille, à la société Andritz Euroslots, à la société Azur Confort, à la société Azur Façade, à la société Etandex, à la société Idem, à la société Molina
5ème Chambre
DTA_2301196_20230607
7 juin 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301197_20230607
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère. Considérant ce qui suit : 1.
Eloignement 72 heures
DTA_2303057_20230616
16 juin 2023
Au cours de l'audience publique du 16 juin 2023, ont été entendus : - le rapport de Mme Molina-Andréo, magistrate désignée ; - les observations de Me Dufraisse, représentant M.
DTA_2303086_20230616
DTA_2306648_20240528
28 mai 2024
Délibéré après l'audience du 7 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Molina-Andréo, présidente, Mme Soddu, première conseillère, Mme Biscarel, conseillère.
6ème Chambre
DTA_2201883_20230130
30 janvier 2023
Le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2204880_20230130
Le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2204900_20230130
DTA_2302254_20230621
21 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, rapporteure, - et les conclusions de Mme Champenois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2200700_20221003
3 octobre 2022
familial : 1° Par son conjoint, si ce dernier est âgé d'au moins dix-huit ans ; / (). ".
DTA_2004710_20221003
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère ; - et les conclusions de Mme Passerieux, rapporteure publique.
DTA_2202055_20230130
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère ; - et les observations de Me Ba, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101140_20221219
19 décembre 2022
Delvolvé, président, Mme Molina-Andréo, première conseillère, Mme Mounic, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 décembre 2022. La rapporteure, B.
DTA_2106139_20221219
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, première conseillère, - les conclusions de Mme Passerieux, rapporteure publique.
DTA_2104722_20230621
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Molina-Andréo, rapporteure, - les conclusions de Mme Champenois, rapporteure publique, - et les observations de Me Pitel-Marie
DTA_2100908_20220919
19 septembre 2022
Delvolvé, président, Mme Molina-Andréo, première conseillère, M. Josserand, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2022. La rapporteure, B.
Juge unique chambre 5
DTA_2104606_20240212
12 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400812_20240301
1 mars 2024
Vu les procédures suivantes : I - Par une requête, enregistrée le 29 janvier 2024 sous le n° 2400353-2, la société Flowbird, représentée par la SCP Piwnica Molinié, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Page 13 sur 79