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453 résultats pour « Ould-Hocin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2109513_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Mme A D, épouse F, ressortissante algérienne née le 24 février 1992 à Ouled Djellal (Algérie), qui est entrée en France le 11 décembre 2019 munie d'un visa de type D, a obtenu le bénéfice d'un certificat

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2107954_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 25 mai 2021, 11 juin 2021 et 2 février 2022, Mme A B, représentée par Me Oulad Bensaid, demande au Tribunal : 1°) d'annuler

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003670_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

et Mme A et C B, représentés par Me Oulad-Bensaïd, demandent au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à leur verser une somme de 10 485,80 euros, en réparation des préjudices subis du fait de l'absence

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2001783_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

C est décédé à Douar Ouled Arfa (Maroc) le 28 octobre 1980. Eu égard à ces incohérences, les actes en cause ne peuvent être regardés comme réguliers et sont dépourvus de valeur probante.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400657_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

B A, ressortissant marocain, né le 1er janvier 1997 à Oued za (Maroc) à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de destination et a prononcé une interdiction de retour d'une durée d'un

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404747_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Mme A, ressortissante marocaine née le 13 mai 1996 à Douar Ouled Youssef (Maroc), a été interpellée le 14 avril 2024 pour des faits de vol à l'étalage.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404061_20250730

Administratif

30 juillet 2025

30 juillet 2025

A, ressortissant tunisien, né le 8 septembre 1984 à Ouled Chamekh a présenté une demande d'admission exceptionnelle au séjour le 6 décembre 2023.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2217747_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Mme C B, ressortissante algérienne née le 6 janvier 1985 à Ouled Sidi Brahim, entrée en France le 14 avril 2017 sous couvert d'un visa C, a sollicité le renouvellement de son titre de séjour.

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2411323_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

B..., ressortissant algérien, né le 19 mars 1978 à Bab el Oued (Algérie), entré en France en 2003 selon ses déclarations, a demandé la délivrance d’un titre de séjour au titre de l’admission exceptionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2412715_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Considérant ce qui suit : 1 Mme C, ressortissante marocaine née le 17 septembre 1992 à Ouled Youssef (Région de Béni Mellal - Khénifra), entrée en France le 18 octobre 2022 munie d'un visa de long

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2208480_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Madame C B, ressortissante algérienne née le 21 janvier 1975 à Bab El Oued, est entrée en France le 6 juin 2014 munie d'un visa en qualité de membre de famille de français délivré par les autorités

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2223036_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

A telles qu'elles ont été consignées dans le compte-rendu d'entretien avec le représentant de l'OFPRA que le requérant fait valoir qu'originaire d'Ouled Djellal, il a été agressé en 2016 par des villageois

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2007312_20230329

Administratif

29 mars 2023

29 mars 2023

Par cette requête n° 2007312 et un mémoire complémentaire, enregistrés respectivement le 19 mai 2020 et le 20 janvier 2023, la société financière Melcion d'Arc (FMA), représentée par le cabinet André Hoin

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2122246_20240423

Administratif

23 avril 2024

23 avril 2024

la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 octobre 2021 et le 8 janvier 2024, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée Joanna Cook Prod représentée par Me Hoin

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2600205_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

A..., ressortissant marocain né le 5 novembre 2006 à Ahl Oued Za (Maroc), déclare être entré en France le 10 mai 2013.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2310979_20240731

Administratif

31 juillet 2024

31 juillet 2024

E D, ressortissants algériens, nés respectivement les 16 mars 1988 et 29 juin 1985, ont recueilli, par jugement de kafala judiciaire, rendu par le tribunal d'Oued Tlelat, le 30 mars 2022, l'enfant mineur

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301407_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Mme B épouse D, de nationalité marocaine, est née le 15 février 1991 à Ouled Ben Hammadi (Maroc). Elle expose être entrée en France au cours de l'année 2018.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2204661_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Mme C, ressortissante algérienne née le 12 mai 1980 à Bab El Oued, est entrée en France le 14 septembre 2015. Elle a présenté une demande de titre de séjour le 2 juillet 2020.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209593_20240702

Administratif

2 juillet 2024

2 juillet 2024

C A, né le 8 juin 1998 à Ouled Djellal (Algérie), de nationalité algérienne, est entré en France le 29 mars 2006, selon ses déclarations.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2111691_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

C B, ressortissant algérien né le 5 septembre 1985 à Oued Koriche, entré en France le 3 juin 2019 sous couvert d'un visa de court séjour, s'est vu délivrer un certificat de résidence portant la mention

Source officielle

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