salariées, qui permettent d'établir qu'elle est en désaccord avec certains de ses collègues s'agissant notamment de la méthode utilisée auprès des enfants et adolescents, celle-ci privilégiant une approche

la taxe foncière n'ayant pas varié entre 2022 et 2023, le taux de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires aurait également dû ne pas varier entre 2022 et 2023 et, d'autre part, qu'une approche

Le requérant indique que le parti au pouvoir APC tentait de recruter des personnes issues de la communauté igbo et qu'il a lui-même été approché.

droits fondamentaux et ceux de ses enfants, tel que garantis par les stipulations des articles 3 et 8 de la convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; l'approche

A l’approche de sa majorité, il a entendu solliciter un titre de séjour sur le fondement de l’article L. 423-21 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile mais ses démarches entreprises

A l’approche de sa majorité, il a présenté le 5 juin 2025 une demande de titre de séjour qui a été implicitement rejetée par la préfète de l'Isère.

A... « à l’approche de la fin de l’année », sans apporter de précision sur les dates auxquelles la présence de l’intéressé en Chine serait nécessaire. D’autre part, M.

Bayonne produits aux débats, qu’une fissuration de nature à envisager l’existence d’une souplesse des poutres portant les façades intérieures de la cage d’escalier située au centre de l’immeuble et à l’aplomb

A, surtout à l'approche de la saison touristique ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée qui méconnaît l'accord relatif à la gestion concertée des flux migratoires

l'immeuble ni le terrain ; la maison voisine menace de s'effondrer ce qui risque d'entrainer la sienne dans sa chute ; en outre l'absence de débroussaillage du terrain conduit à la présence de serpents qui approche

Aucune réponse n'a été apportée par la préfète du Val-de-Marne à cette demande alors que la date d'échéance de sa carte de résident approche et que l'intéressée ne peut la renouveler que dans la préfecture

entachée d'une erreur manifeste d'appréciation car les motifs de la décision manifeste un défaut d'appréciation de la part du rectorat, au regard de l'état de santé D, de ses besoins spécifiques et de l'approche

- la condition d’urgence est satisfaite dès lors que la mesure entraine un préjudice économique pour elle ; l’établissement ne pourra surmonter une fermeture administrative à durée indéterminée à l’approche

françaises à Yaoundé avant qu'intervienne la décision de la commission de recours, la requérante se prévaut de la durée de séparation de la famille de son autorisation de regroupement familial et de l'approche

Si elle fait valoir, à l’appui de sa requête, qu’elle a tenté vainement, à plusieurs reprises, d’obtenir une attestation de prolongation d’instruction à l’approche de l’expiration de son titre, cette circonstance

Il soutient que : - la condition d’urgence est satisfaite dès lors qu’à l’approche des épreuves du baccalauréat, son fils, boursier et bon élève, est privé d’enseignement et ne peut passer ses examens

Ils font valoir que : - La condition d'urgence est remplie compte-tenu de l'approche de la rentrée scolaire et de l'impossibilité de mettre en œuvre les décisions rendues par la commission des droits

l'ensemble des terrains desservis de disposer d'une voirie conforme à l'article UA 3 du plan local d'urbanisme qui dispose notamment que " les voies doivent avoir des caractéristiques adaptées à l'approche

canalisation d'eau potable située face au numéro 170 rue de Paris à Vincennes, et dont la réparation serait gênée par la présence d'une chambre de télécommunication installée par la société Orange à son aplomb

B a obtenu des notes faibles dans de nombreuses matières notamment en maitrise d'une spécialité sportive, en activité physique et sportive, en approche scientifique déterminant la performance sportive,