CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 441 résultats pour « Bargain-Daniel »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2217361_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Palla, - les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme D E et M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2203564_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Palla, - les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique, - et les observations de Me Bou Salman, représentant la société Portugalia Airlines, et de Me Sarrazin, représentant l'ACNUSA.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2210824_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

B, - et les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A C, ressortissant afghan, soutient être entré sur le territoire français le 26 janvier 2022.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2021293_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

B, - les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique, - et les observations de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2003115_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

A, - et les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2003325_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique, - et les observations de M. C, pour la société le Bistrot.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2125411_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

B, - les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2118843_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

C, - et les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A B, ressortissant algérien, est né en France le 24 avril 1961.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2119470_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

B, - et les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2127391_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

B, - et les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2205915_20240826

Administratif

26 août 2024

26 août 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Feron, - les conclusions de Mme de Mecquenem, rapporteure publique, - et les observations de Me Barragan pour Mme A, ainsi

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2102423_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

B, - les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique, - et les observations de M. E, représentant la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2223709_20230427

Administratif

27 avril 2023

27 avril 2023

C, - et les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2223502_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

C, - les conclusions de Mme Baratin, rapporteure publique, - et les observations de Me du Puy-Montbrun, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2104466_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 septembre 2021, la SARL Igm, représentée par Me Le Derf-Daniel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juillet 2021 par lequel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2302170_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la Société SMAC, à la commune de Rouen et à la société Berdeaux Daniel et Eric. Fait à Rouen, le 15 juin 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206931_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

contravention de grande voirie, la société Corsica Linea et demande au Tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner ladite société, en sa qualité de propriétaire du navire " Danielle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2214614_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

A B, représenté par Me Daniel Fellous, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 juin 2021, par laquelle le directeur de Pôle emploi Île-de-France a refusé de lui octroyer l'aide individuelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2306029_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 novembre 2023, Mme D C, représenté par Me Le Derf-Daniel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 décembre 2022 par lequel la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2306140_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Mme A... a été destinataire d’un titre exécutoire émis par le comptable du Lycée Arnaud Daniel de Ribérac pour un montant de 60 euros, correspondant à des frais de demi-pension de son fils pour la période

Source officielle

Page 16 sur 73

← PrécédentSuivant →