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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2203810_20240125
25 janvier 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2103013_20240523
23 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - et les conclusions de M. Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2104082_20240208
8 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M. Eric Gauthier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme E B, M. F C, M.
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_1923808_20250505
5 mai 2025
Il soutient que la société Sondefor, titulaire du lot pieux-micropieux, intervient en qualité de sous-traitante de la société Campenon Bernard construction, et qu'il est également utile d'appeler aux opérations
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2511207_20250910
10 septembre 2025
sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution du relevé de notes et de résultats de session 1 édité par l'université Claude Bernard
3ème Chambre
DTA_2202872_20240605
5 juin 2024
Article 3 : L'OFII versera à Me Bernard, conseil de M.
6ème chambre
DTA_2107607_20221206
6 décembre 2022
Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme E, - les observations de Me Bernard, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Pole Social (JU)
DTA_2408461_20241118
18 novembre 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Bernard, conseil de M.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2400507_20260216
16 février 2026
A..., représenté par Me Bernard-Chatelot, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 septembre 2023 par lequel le maire de Saint-Jean-les-Deux-Jumeaux a opposé un sursis à statuer pour une durée
ORTA_2409886_20241108
8 novembre 2024
A B saisit le tribunal de ses démarches en vue d'une admission en Master 1 IMST à l'Université Claude Bernard - Lyon 1 au titre de l'année universitaire 2024-2025. Vu les pièces du dossier.
Autres délais-Etrangers-1
DTA_2302719_20231110
10 novembre 2023
Après avoir, au cours de l'audience publique, présenté son rapport et entendu les observations de Me Bernard, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2401218_20240529
29 mai 2024
à Me Bernard de la somme de 500 euros.
DTA_2207854_20230117
17 janvier 2023
D'une part, le requérant entend contester cet avis en soutenant qu'il est atteint d'une " pathologie mentale lourde " nécessitant un suivi spécialisé par les praticiens hospitaliers du Vinatier ainsi qu'une
DTA_2502871_20250929
29 septembre 2025
C... a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Bernard, représentant M.
1ère chambre
DTA_2100087_20230301
1 mars 2023
Par cette requête, la société Bernard Participations et la société SICMA demandent, à titre principal, la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles la société Bernard
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2602240_20260209
9 février 2026
dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’ordonner la suspension de la décision du 2 février 2026 par laquelle la directrice de l’école Jean-Moulin de Cugand-la-Bernardière
DTA_2304019_20240411
11 avril 2024
Le rapport de Mme Bernard a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
9ème chambre
DTA_2203668_20250922
22 septembre 2025
Bernard, - et les conclusions de M. Cormier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2206732_20230120
20 janvier 2023
Toutefois, il résulte de l'instruction qu'une expertise a été réalisée à la demande de la commission de conciliation et d'indemnisation Auvergne Rhône-Alpes et confiée aux professeurs Maury et Bernard,
DTA_2403991_20250610
10 juin 2025
La présidente de la formation de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience Le rapport de Mme Bernard a été entendu au cours de l'audience
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