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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2508960_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Elle a été inscrite au cours des années 2022 / 2023 et 2023 / 2024 auprès de l'établissement d'enseignement privé " Adonis ", en vue d'obtenir un brevet de technicien supérieur spécialité " Professions
Source officielle5ème Chambre
DTA_2025388_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Elle soutient que l'école Adonis Rose Carmin située à Toulouse a commis une erreur matérielle lors de la saisie des notes en la notant absente à l'épreuve " mise en œuvre opérationnelle " alors qu'elle
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2502299_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 2 avril, 2 septembre et 2 octobre 2025, ce dernier n’ayant pas été communiqué, Mme I'mtinane Adedigba Adouni Flore A..., représentée
Source officielle7éme chambre
DTA_2303592_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'autre part, elle produit un relevé de notes non signé ni visé pour l'année 2020-2021 de l'établissement Adoni-Distance, pour une formation à distance ne correspondant pas à celle pour laquelle elle avait
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2402151_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
l'exécution de l'arrêté du 23 janvier 2024 du préfet de l'Hérault portant fermeture administrative pour une durée de 3 mois de l'établissement " Epicerie double gourmand " situé 520 Avenue Konrad Adenauer
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2321026_20240214
14 février 2024
14 février 2024
A se borne à soutenir que cette mise en cause résulte de la dénonciation calomnieuse de deux agentes de la RATP, alors qu'il s'adonnait dans la station de métro Bibliothèque François Mitterrand au prosélytisme
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007076_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Prince, scolarisé à l'Institut Adonis à Lyon, était candidat au BTS Diététique session 2020, organisé par l'académie de Strasbourg.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2211666_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Il résulte de l'instruction que le logement de Mme B a été assurée par le préfet de la Seine-Saint-Denis le 1er avril 2022 dans un appartement de type T4 situé au 3 rue Konrad Adenauer à Bussy-Saint-Georges
Source officielle3ème chambre
DTA_2105222_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Le 24 septembre 2021, la fille de Mme A a adressé au CROUS Montpellier Occitanie son certificat de scolarité en première année de BTS au sein de l'école ADONIS à Montpellier, lequel lui a répondu, le 6
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2510168_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
En outre, il ressort des pièces produites en défense par le préfet de police, notamment des procès-verbaux d'interpellation et d'audition, que le requérant a été interpellé alors qu'il s'adonnait à la
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2209715_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2022, la société BKN (SAS), représentée par Me Adani, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre exécutoire émis à son encontre
Source officielle4ème chambre
DTA_2401946_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
part, il ressort des pièces du dossier, notamment de l'article 9 du contrat d'inscription de Mme B, qu'elle suit sa formation en BTS, depuis le mois de septembre 2023, en présentiel dans le centre " Adonis
Source officielle9ème chambre
DTA_2309727_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
B a été interpellé pour flagrant délit de vol de colis dans la société Chronopost où il était employé du 30 septembre 2021 au 18 novembre 2021, que ce dernier s'adonnait à ces vols depuis deux mois, et
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2314909_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
bachelor carrières judiciaires dispensé à l'institut supérieur du droit, à Paris, dès lors qu'elle est déjà titulaire d'une licence en droit des affaires, obtenue à l'institut supérieur de management Adonaï
Source officielle1ère chambre
DTA_2100497_20230217
17 février 2023
17 février 2023
C était susceptible de commettre une agression avec les couverts et qu'il s'adonnait à la pratique du " yoyo " avec les sacs poubelles. Des couverts en plastique lui ont été donnés en échange.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2406150_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
provisoire ; - il est entaché d'erreur d'appréciation, la seule circonstance qu'il héberge son fils n'étant pas de nature à établir qu'il était complice des activités illégales auquel ce dernier s'adonnait
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2211932_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
B, représenté par Me Adossi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée 48SI du 2 juin 2022 portant notification d'un retrait de points sur son titre de conduire ainsi que de l'ensemble
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2518661_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
B..., représenté par Me Adani, demande, dans le dernier état de ses écritures, au juge des référés, statuant par application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative :
Source officielle8ème chambre
DTA_2213829_20230831
31 août 2023
31 août 2023
Elle justifie de son admission au mois de janvier 2022 à suivre une 1ère année de BTS Notariat à l'IESCA, un établissement d'enseignement privé du groupe Adonis Education, à Aix-en-Provence, à compter
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101124_20230209
9 février 2023
9 février 2023
l'article 4 de l'arrêté du 5 avril 2002 portant création par la direction générale des impôts d'un traitement automatisé d'informations nominatives dénommé " accès au dossier fiscal des particuliers (ADONIS
Source officiellePage 2 sur 7