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3 775 résultats pour « Thomas MAIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème chambre

DTA_2100489_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Le présent jugement, qui rejette les conclusions à fin d'annulation présentées par Mme Thomas, ne nécessite aucune mesure d'exécution.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102382_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Le centre hospitalier Guy Thomas n'était ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. Employé en qualité de brancardier au sein du centre hospitalier Guy Thomas, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2501571_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Le maire de la commune de la commune de Vinay fait valoir que l'immeuble dont Mme A B est propriétaire, présente un danger pour la sécurité publique.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201311_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Considérant ce qui suit : Le 15 mai 2017, Mme B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2000267_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

enregistrés les 17 mai 2017 et 12 mars 2019, MM.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2504326_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Cuny, - les observations de Me Thomas, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2308546_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Thome et J.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2307797_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Mme A, ressortissante guinéenne né en 1998, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 15 mai 2023 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a décidé de son transfert aux autorités italiennes.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103925_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il ressort des pièces du dossier que par un courrier du 17 mai 2019, le maire de La Turballe a proposé à Mme A un projet d'aménagement de sa parcelle aboutissant à une division de la parcelle AM n°131,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2512538_20250808

Administratif

8 août 2025

8 août 2025

Le 13 mai 2025, M. B a été informé de l'ouverture d'une procédure de licenciement en cours de stage pour insuffisance professionnelle. Le maire de Saint-Herblain a mis fin au stage de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2007645_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

C F, représenté par Me Plateaux, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 mai 2020 par lequel le maire de Vertou ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302271_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 avril et 23 mai 2024, l’agence régionale de santé Occitanie, représentée par M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2200700_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

du 16 décembre 2021, par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé Grand Est a autorisé le transfert de la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Pharmacie Saint-Thomas

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2200716_20220729

Administratif

29 juillet 2022

29 juillet 2022

du 16 décembre 2021, par lequel le directeur général de l'agence régionale de santé Grand Est a autorisé le transfert de la société d'exercice libéral par actions simplifiée (SELAS) Pharmacie Saint-Thomas

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2401082_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 23 février et 13 mai 2024, M.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2205116_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

B A ; elle est rémunérée pour ses fonctions de présidente dans la SA Alsine, et non pour ses fonctions de présidente de la SAS Entreprise Thomas ; M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2011481_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Délibéré après l'audience du 30 mai 2023, à laquelle siégeaient : M. Durup de Baleine, président, Mme Thomas, première conseillère, Mme Milin, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200675_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Par un arrêté du 21 octobre 2021, la maire de la commune de Bénouville a délivré à M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1912157_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Par un arrêté du 26 septembre 2017, le maire de la commune de Saint-Jean-de-Monts a délivré un permis de construire à M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201725_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2022, M. et Mme B A, représentés par Me Rocher-Thomas, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du

Source officielle

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