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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2501821_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L.511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100170_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M. Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2002382_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1905281_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1812437_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - et les conclusions de M. Huin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2400046_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2308279_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2308293_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2401323_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2404857_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2024, Mme D C épouse A, représentée par Me Boumediene Thiery, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 février 2024, par

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2403686_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Thierry, président-rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403827_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2404397_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2301231_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2307776_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2500109_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2001893_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thierry, conseillère, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106769_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M. Thierry, président-rapporteur les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106605_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Après avoir entendu au cours de l’audience publique : le rapport de M. Thierry, président-rapporteur ; les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2601007_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle

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