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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2217086_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
sécurité des conditions de travail (CHSCT) du 29 juin 2023 faisant état des conditions d'exercice des fonctions rendues difficiles notamment par l'exposition à la chaleur et au bruit dégagés par les machines
Source officielle4ème chambre
DTA_2208881_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
société 01 Rénovation fait valoir que le projet de recherche qu'elle a entrepris porte sur un logiciel permettant la compilation dynamique de modèles de haut niveau de systèmes électroniques en code machine
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204592_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
Il en est de même de la promesse d'embauche pour l'emploi d'ouvrier opérateur-régleur sur machines-outils. 7.
Source officielleJuge Unique 4
DTA_2203527_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
concubine à l'aide d'un couteau de chasse en présence de son enfant mineur qui a fait alerter les services de police et d'avoir en outre porté des coups de couteau sur la porte de la chambre et une machine
Source officielle2ème chambre
DTA_2300743_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
la liste limitativement fixée par la rubrique XIX de de l'annexe I A du décret du 18 août 1967, le descriptif des fonctions occupées pour la période 1987 à 2020, qui détaille les outils utilisés (machines
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2513417_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
réel, ce que confirme une note de service du 13 octobre 2025 qui implique un stockage des données ; en outre, en cas d’indisponibilité du réseau, les données peuvent être conservées au niveau de la machine
Source officielle2ème chambre
DTA_2200964_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La SARL unipersonnelle Presco qui a pour objet social " tous travaux de peinture électricité plomberie maçonnerie vitrerie menuiserie en bois et aluminium, aménagement intérieur, jardinage, aménagement
Source officielle1ère Chambre
DTA_2005349_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Les entreprises unipersonnelles à responsabilité limitée (EURL) Hydroélectrique du Réallon et Hydroélectrique de Saint-André-d'Embrun exercent une activité de réparation de machines et équipements mécaniques
Source officielle10eme Chambre
DTA_2008900_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
une lettre recommandée dont la commune de Revest-des-Brousses a accusé réception le 2 janvier 2020, le requérant a demandé à la commune de mettre en ligne " sous un format ouvert et lisible par une machine
Source officielle2ème Chambre (JU)
DTA_2007318_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Immo Snef fait valoir que société SAS Snef SE, locataire de l'immeuble, inscrit au répertoire Sirene en tant que fabricant de structures métalliques et de parties de structure, utilise plusieurs machines-outils
Source officielle3ème chambre
DTA_2001668_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A B, né le 20 novembre 1979, a exercé en qualité d'ouvrier d'État au sein de la direction du commissariat de la Marine (DCM), de 2006 à 2019.
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_1904285_20221005
5 octobre 2022
5 octobre 2022
En second lieu, pour retenir un dosage de café de 7 grammes par tasse, l'administration s'est fondée sur la documentation commerciale fournie par le fabricant de la machine et le fournisseur de café, la
Source officielle6ème chambre
DTA_2202316_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
la suspension de son contrat à durée indéterminée en raison de son incarcération, il était toujours à la date de la décision employé à temps plein au sein de la société en qualité de " conducteur de machine
Source officielle1ère chambre
DTA_2202831_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Leur processus de production fait, par ailleurs, intervenir une variété d'outils et de machines, au sein d'un atelier de 600 m².
Source officielleChambre 1
DTA_2101160_20230310
10 mars 2023
10 mars 2023
police aux frontières de Clermont-Ferrand, comme un faux document contrefait par reproduction par numérisation d'une souche existante dont les anciennes mentions ont été masquées puis réinscrites à la machine
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200043_20240311
11 mars 2024
11 mars 2024
erreur d'appréciation, dès lors que l'acompte versé par la SARL Les Moutures, non éligible, a été annulé, et que la demande de subvention a été présentée au nom de l'EARL d'Angivillers, qui a payé la machine
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2109824_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
En l'espèce, si Mme A soutient qu'elle élève seule sa fille, qu'elle ne perçoit pas de pension alimentaire, qu'elle a des factures et un loyer à payer et qu'elle a dû changer sa cuisinière et sa machine
Source officielle3ème chambre
DTA_2100613_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
A B, né le 20 avril 1958, était mécanicien au sein de la Marine nationale.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101928_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
spécifiquement à la représentation de la manifestation, soit celles afférentes aux costumes, à la coiffure et au maquillage des artistes, aux accessoires de scène, aux décors, aux sons et lumière, à la machinerie
Source officielle1ère Chambre
DTA_2400657_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
les infractions visées ci-après sont punies d'une peine d'un an d'emprisonnement, et les moyens de transport sont saisis et confisqués, ainsi que les récipients, emballages, ustensiles, mécaniques, machines
Source officiellePage 24 sur 63