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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2201950_20231121
21 novembre 2023
Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2302724_20250701
1 juillet 2025
Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique.
DTA_2401371_20241119
19 novembre 2024
Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402874_20250211
11 février 2025
DTA_2501266_20250715
15 juillet 2025
Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2300835_20240326
26 mars 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B était infirmière scolaire au collège de Signy l'Abbaye.
DTA_2300001_20240326
Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. - les observations de M. A, représentant le service départemental d'incendie et de secours de la Marne.
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2400224_20240404
4 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2024, la société d'économie mixte du marché d'intérêt national d'Avignon, représentée par Me Alvarez, avocat, demande au juge des
Magistrat Benoit
DTA_2202827_20230215
15 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2022, Mme B de Fatima Moreira A demande au tribunal d'annuler la décision du 19 janvier 2022 par laquelle la commission de médiation
8e Section - MESD
DTA_2534579_20251208
8 décembre 2025
E..., représenté par Me Lenouvel Alvarez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 26 novembre 2025 par laquelle le préfet de police a désigné le pays
DTA_2500846_20250715
Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation 1.
DTA_2201313_20230929
29 septembre 2023
Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2201317_20231219
19 décembre 2023
Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201501_20231107
7 novembre 2023
Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Le Cadet représentant la société informatique et organisation des données administratives
DTA_2201724_20230929
Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2202595_20240312
12 mars 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2201911_20240220
20 février 2024
Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2400806_20251204
4 décembre 2025
DTA_2400240_20240521
21 mai 2024
Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402954_20250304
4 mars 2025
Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B a déposé une demande en vue d'acquérir la nationalité française.
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