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1 471 résultats pour « Alvarez-Moreira »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2201950_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302724_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401371_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402874_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501266_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300835_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B était infirmière scolaire au collège de Signy l'Abbaye.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300001_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. - les observations de M. A, représentant le service départemental d'incendie et de secours de la Marne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2400224_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 janvier 2024, la société d'économie mixte du marché d'intérêt national d'Avignon, représentée par Me Alvarez, avocat, demande au juge des

Source officielle
TA

Magistrat Benoit

DTA_2202827_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2022, Mme B de Fatima Moreira A demande au tribunal d'annuler la décision du 19 janvier 2022 par laquelle la commission de médiation

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2534579_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

E..., représenté par Me Lenouvel Alvarez, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d’annuler la décision du 26 novembre 2025 par laquelle le préfet de police a désigné le pays

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2500846_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201313_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201317_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201501_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - les observations de Me Le Cadet représentant la société informatique et organisation des données administratives

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201724_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202595_20240312

Administratif

12 mars 2024

12 mars 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201911_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Oscar Alvarez, rapporteur - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400806_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400240_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Oscar Alvarez, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402954_20250304

Administratif

4 mars 2025

4 mars 2025

Oscar Alvarez a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. B a déposé une demande en vue d'acquérir la nationalité française.

Source officielle

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