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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2207920_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Chenevey, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2309302_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2403686_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Chenevey, juge des référés ; - M. D, pour la préfète de l'Ardèche, qui a repris les faits, moyens et conclusions exposés dans la requête ; - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515618_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515821_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515836_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2108489_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 novembre 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204854_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Chenevey, vice-président, l'exercice des fonctions définies à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204918_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Chenevey, vice-président, l'exercice des fonctions définies à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400087_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600737_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2510729_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Chenevey, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2511253_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Chenevey, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2605840_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2306532_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Il ressort des pièces du dossier que le terrain d'assiette du projet est desservi par un chemin privé, lequel débouche lui-même sur la rue des Chenevis.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101034_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 février 2021, l'EARL de Chenevelle, représentée par la Selarl Bard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 2 décembre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2603610_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307563_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 avril 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515323_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2204608_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Chenevey, vice-président, l'exercice des fonctions définies à l'article R. 351-3 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Créations

CHENEVEZ, Fiona

SIREN 106637457Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

26/06/2026

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Créations

CHENEVEZ, John, James, Franck

SIREN 995051364Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

04/01/2026

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Créations

CHENEVEZ, Marie, Madeleine, Elisabeth, Milebe Lesage-Mathieu

SIREN 991181728Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

19/09/2025

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Radiations

CHENEVEZ, Aurélie, LOURDJANE-CHENEVEZ

SIREN 903126456Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

27/10/2024

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Créations

CHENEVEZ, Aurélie, LOURDJANE-CHENEVEZ

SIREN 903126456GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

22/09/2021

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