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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

11ème chambre

DTA_2302877_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Besse, président, Mme Dubus, première conseillère, M. Revéreau, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2024.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305621_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubus, - et les observations de Me Pavi, substituant Me Pollono et représentant M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304677_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304696_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2305120_20240213

Administratif

13 février 2024

13 février 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme E B épouse A et M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2214820_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216000_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme A épouse E et M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216018_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216445_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2216104_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302201_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dubus, - et les observations de Me Nguiyan, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2532292_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Béal, - les observations de Me Duque Uribe, représentant M. A... en présence d’un interprète en langue tshiluba. L’instruction a été close à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2210353_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Dubus, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2210357_20220810

Administratif

10 août 2022

10 août 2022

Le président du tribunal a désigné Mme Dubus, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2309999_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Dubus, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2309427_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Dubus, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2311025_20230802

Administratif

2 août 2023

2 août 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Dubus, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2304568_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302778_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

11ème chambre

DTA_2302838_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Le rapport de Mme Dubus a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

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DUQUEINE ATLANTIQUE

SIREN 342654357Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

28/07/2026

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Immatriculations

DUQUESNE, Victor, Jean, Fidelio

SIREN 829544360Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

28/07/2026

Voir →

Radiations

DUQUESNOY, Marie-Ange, Annette, Nicole, DUQUESNOY

SIREN 917741670Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

26/07/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE FINANCIERE DUQUESNE - SOFID

SIREN 334960044Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DUQUEINE ATLANTIQUE

SIREN 342654357Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

24/07/2026

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