Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2010526_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2011072_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511523_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... lui-même ainsi que Me Rocher-Thomas, avocat de M. E....
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204178_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier qu'au soutien de sa demande de titre de séjour, M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106294_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2420932_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation, - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402783_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Un mémoire a été enregistré le 21 octobre 2024 pour la société Entreprise Thomas et n'a pas été communiqué.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2504706_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2512588_20250808
8 août 2025
8 août 2025
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209579_20220819
19 août 2022
19 août 2022
Vu : - les pièces du dossier ; - la requête au fond, enregistrée le 22 juillet 2022, par laquelle Mme B demande l'annulation de la décision susvisée.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2010701_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1912157_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107362_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106181_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006462_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204044_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
Il ressort des pièces du dossier que M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2214260_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la commande publique ; - le code de justice administrative. Le président du tribunal a désigné M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2503666_20260209
9 février 2026
9 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2201866_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Vu : - la requête n° 2201865 ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2600797_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 février 2026 et des pièces enregistrées les 5 et 16 février 2026, Mme C...
Source officiellePage 5 sur 299