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DÉCISION / ECLI

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305684_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305350_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2307908_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 septembre 2023, Mme B A, représentée par Me Pascal, demande au juge des référés : 1°) de prendre toutes mesures utiles afin de faire cesser

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2401908_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2507562_20250320

Administratif

20 mars 2025

20 mars 2025

Saint-Ouen sur Seine) en vue de la conclusion d'un marché public ayant pour objet les " Travaux de sécurisation des lycées Lafayette à Champagne-sur-Seine (site principal et annexe) (Lot 1), Blaise Pascal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404498_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2404545_20240916

Administratif

16 septembre 2024

16 septembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2405571_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302146_20230506

Administratif

6 mai 2023

6 mai 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions présentées au titre l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2206057_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205276_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Pascal et Laurent B, représentés par Me B, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 22 juin 2022 par lequel le maire de la commune de La Plagne Tarentaise a accordé un permis de construire à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400594_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2401088_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions aux fins de suspension : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1914139_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

B s'est vu proposer le 20 octobre 2020 un logement de type T4 au 3 Allée Pascal à Villeneuve-la-Garenne et le bail correspondant a été signé le 2 novembre 2020.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2405266_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304356_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304456_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2303071_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2301844_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Garelli représentant M. B. 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306088_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Génovèse, greffière.

Source officielle

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