CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

716 résultats pour « Clamens-Bianco »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2203785_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300757_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Soler, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200931_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400806_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 avril 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400988_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025. La rapporteure, signé G. SANDJO Le président, signé F.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2404538_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 novembre 2024.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406543_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Alpes-Maritimes a prononcé, sur le fondement des dispositions des " articles L.3332-15 et suivants " du code de la santé publique, la fermeture administrative de l'établissement " Vet B " sis 34 rue Jules Bianchi

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102262_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

que Mme B est logée à titre précaire dans un bien situé à Cannes dont ses parents supportent l'intégralité des charges, conformément aux dispositions du procès-verbal d'assemblée générale de la Sci Bianca

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101433_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

C et Mme G ont adressé une demande indemnitaire préalable à la commune de Clamanges. Une décision implicite de rejet est née le 6 mai 2021. M.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2209882_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2022, Mme F E, représentée par Me Clamens, demande au tribunal : 1°) à titre principal, d'annuler l'arrêté du 21 juillet 2022

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200239_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

permis de construire tacite, en vue de la construction d'un quai de regroupement de déchets valorisables sur les parcelles cadastrées section C n° 1468, 1628, 1629 et 1630, situées lieudit " Grotta Bianca

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2306765_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

A B, représenté par Me Clamens, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° DP 011170 23 00094 en date du 22 mai 2023 par lequel le maire de la commune de Gruissan s'est opposé à la déclaration

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304483_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2304708_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Soli, président, Mme Gazeau, première conseillère, Mme Guilbert, première conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201092_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100106_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Pascal, président, Mme Chaumont, conseillère, Mme Duroux, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 janvier 2023.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2101124_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, Assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203246_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201843_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100801_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Pascal, président, Mme Chaumont, première conseillère, Mme Duroux, première conseillère, Assistés de Mme Bianchi, greffière.

Source officielle

Page 6 sur 36

← PrécédentSuivant →