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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2108857_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2503582_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
’article L. 521-1 du code de justice administrative : de suspendre l’exécution des décisions n°s 25/344 et 25/345 du 29 octobre 2025 par lesquelles le directeur délégué du centre hospitalier Guy Thomas
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300560_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Thomas D, Hubert C, Jérémie B et Noël E devant par suite être rejetées. Sur les frais liés au litige : 12.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104189_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Ainsi, il résulte de l'ensemble de ces éléments que A et, par voie de conséquence son président M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2208887_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204178_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200990_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1912157_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, rapporteure ; - et les conclusions de M. Sarda, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2107362_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106181_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2106294_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2006462_20230721
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Le rapport de Mme Thomas, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1711417_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 20 décembre 2017 et 16 juin 2022, la société Bayerinvest Kapitalverwaltungsgesellschaft Mbh pour le compte du fonds Bayerinvest Thomas
Source officielleMagistrat : Mme THOMAS - R. 222-13
DTA_2308722_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Thomas, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101082_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Fabien D, Pierre Beneteau, Thomas Blossier et Olivier Dezellus, ayant pour représentant unique désigné M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2114729_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2204044_20230307
7 mars 2023
7 mars 2023
A de Baleine, président, Mme Thomas, première conseillère, Mme Milin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le président-rapporteur, A.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2311832_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Thomas pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102872_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Le 18 juin 2021, par arrêté de la rectrice de l'académie de Normandie, elle a été affectée à compter du 1er septembre 2021 au lycée Thomas Pesquet de Coutances (Manche).
Source officielle1ère chambre
DTA_2402783_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Un mémoire a été enregistré le 21 octobre 2024 pour la société Entreprise Thomas et n'a pas été communiqué.
Source officiellePage 6 sur 298