CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

36 821 résultats pour « Pascal-Labrot »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5ème Chambre

DTA_2203744_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Traversini, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204388_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Chadam-Coullaud, représentant Mme G. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203127_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Almairac, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203040_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Chadam-Coullaud, représentant Mme B D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2206038_20230113

Administratif

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206108_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Garino représentant Mme B. 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205112_20221227

Administratif

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me C, représentant M. B. 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103489_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Pascal, président-rapporteur, - et les observations de Me Rossler, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402644_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Rossler, représentant Mme B épouse A F. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402190_20240723

Administratif

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Vallier représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2402475_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Pascal, président-rapporteur ; - et les observations de Me Karzazi, représentant de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405815_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Pascal, président ; - et les observations de Me Darmon pour le requérant. Considérant ce qui suit : 1. Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2406586_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Pascal, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2501474_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2302161_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400374_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2402814_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2405269_20240923

Administratif

23 septembre 2024

23 septembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406380_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2406391_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Pascal, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

Page 62 sur 1842

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC20 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LABROT PASCAL

SIREN 433898301Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

04/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LABROT PASCAL

SIREN 433898301Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

19/12/2024

Voir →

Dépôts des comptes

LABROT PASCAL

SIREN 433898301Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

01/02/2024

Voir →

Dépôts des comptes

LABROT PASCAL

SIREN 433898301Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

16/02/2023

Voir →

Dépôts des comptes

LABROT PASCAL

SIREN 433898301Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

03/02/2022

Voir →