boisée se trouve également en zone d'aléa de niveau " moyen à exceptionnel ", selon la carte d'aléa du plan de prévention du risque incendies de forêts sur laquelle le préfet des Bouches-du-Rhône a attiré

perceptions ont fait l'objet d'une carte pour la commune de Présilly sur laquelle les parcelles du requérant sont repérées comme étant un point focal, c'est-à-dire un élément particulier dans le paysage qui attire

, le montant de son offre et les notes qui lui ont été attribuées ainsi que des éléments de comparaison entre les deux offres ; - elle n’a pas prévu de sous-critères techniques et s’est bornée à attirer

Ces faits ne peuvent être regardés comme établis, alors au demeurant qu'il ressort du dossier que Monsieur B avait, en prenant ses fonctions, réorganisé les méthodes de travail et qu'il s'était attiré

A B, et dans laquelle l'expert " attire l'attention de la commune sur le fait que la route qui jouxte la falaise a fait l'objet d'un agrandissement il y a environ 10 ans avec l'emploi d'explosifs (traces

Sa relation avec la ressortissante française domiciliée au Havre dont l'altercation violente a attiré l'attention des forces de l'ordre dans la nuit du 17 au 18 décembre 2022, est particulièrement récente

contexte est bien expliqué par son supérieur, sont déplaisants pour elle, l'exercice du pouvoir hiérarchique inclut aussi l'obligation de faire part aux intéressés des reproches que leur comportement peut attirer

sa salle de bains, qu'ils ne mettaient pas en commun leurs ressources et charges, qu'ils n'étaient unis que par l'amour des arts musicaux et que son orientation sexuelle ne le conduisait pas à être attiré

Sa relation avec la ressortissante française domiciliée au Havre dont l'altercation violente a attiré l'attention des forces de l'ordre dans la nuit du 17 au 18 décembre 2022, est particulièrement récente

sa salle de bains, qu'ils ne mettaient pas en commun leurs ressources et charges, qu'ils n'étaient unis que par l'amour des arts musicaux et que son orientation sexuelle ne le conduisait pas à être attiré

sa salle de bains, qu'ils ne mettaient pas en commun leurs ressources et charges, qu'ils n'étaient unis que par l'amour des arts musicaux et que son orientation sexuelle ne le conduisait pas à être attiré

versées à l'instance par le préfet des Hauts-de-Seine, et en particulier des pièces jointes au récépissé de déclaration d'intention de commencement de travaux (DICT) du 1er février 2019, que RTE avait attiré

A, dans le but d'attirer l'attention sur la situation des restaurants et bars face à la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19, a ouvert dans le centre-ville de Bourgueil un " lieu de convivialité

Le préfet informe la personne devant se voir proposer un accueil que la proposition d'hébergement lui est faite au titre du droit à l'hébergement opposable qui lui a été reconnu par la commission et attire

janvier 2017, le préfet des Bouches-du-Rhône, en se fondant sur une cartographie des risques réalisée par les services de l'ONF, validée par la sous-commission pour la sécurité des risques incendie, a attiré

A..., le fait d’évoquer spontanément et à deux reprises ces faits auprès de surveillants, même en des termes flous, ne pouvait avoir pour finalité que d’attirer leur attention sur la tentative d’évasion

A... d’entrée et de séjour sur le territoire français, le ministre de l’intérieur a relevé que l’intéressé a attiré l’attention par son comportement au regard de l’ordre public, et qu’il a fait l’objet

résulte de l'instruction qu'au cours de l'instruction de la demande de remboursement de crédit d'impôt présentée par la SAS Casino Eden Beach, l'administration, par des courriels des 25 et 26 mai 2023, a attiré

assurant l'assistance prévue au troisième alinéa du II de l'article L. 441-2-3, dans la proposition de logement qu'il lui adresse, que cette offre lui est faite au titre du droit au logement opposable et attire

A soutient n'avoir pas été informé que cette offre lui était faite au titre du droit au logement opposable et que son attention n'a pas été attirée sur le fait qu'en cas de refus d'une offre de logement