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278 résultats pour « Grojean »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre (J.U)

DTA_2300109_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 8 février 2023 à 15h00 : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, pour M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2512119_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

E G C, et Mme F C, en leur nom et pour le compte de leurs enfants E A et B C ainsi que Husna, Fazelmanan, Asma, Frohar et Mursal C, représentés par Me Grolleau, demande au juge des référés : 1°), de

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2301373_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

E..., - les observations de Me Damilot, substituant Me Tadic, représentant la commune d’Ochey, - et les observations de Me Grosjean, substituant Me Gillig, représentant M. C....

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2301406_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Chezeau-Launay, substituant Me Grodwohl, avocat de l'association « Rosheim à cœur », - et les observations de Me Grosjean, avocate de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2510258_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Marowski, juge des référés, - les observations de Me Grolleau, substituant Me Neve de Mevergnies, avocate des requérants ; - et les observations du représentant du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2511444_20250804

Administratif

4 août 2025

4 août 2025

Simon, magistrat désigné, - les observations de Me Grolleau, substituant Me C, avocate de M.

Source officielle
TA

9ème chambre (J.U)

DTA_2209674_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 10 janvier 2023 : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, pour M. A.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2210244_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Guérin-Lebacq, rapporteur public, - et les observations de Me Grolleau pour Mme G. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2208480_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Lamy, rapporteur public, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Neve de Mevergnies, avocate des consorts C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2215985_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Louvel, juge des référés ; - les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, pour Mme A. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience publique.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203524_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Bouttemont, - les observations de Me Grolleau représentant Mme A. - les observations de Mme A.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2113358_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 1er juillet 2022 : - le rapport de Mme Mégret, présidente-rapporteure, - les observations de Me Grolleau substituant Me Pierre, représentant Mme

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2108225_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Lamy, rapporteur public, - et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocate de M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

éposé une plaintec/M. E pour escroquerie

DTA_2101236_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 janvier et 22 mai 2021, Mme D B, représentée par Me Grosman, demande au tribunal de prononcer la décharge, en droits, intérêts

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2121643_20230920

Administratif

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Guiader, rapporteur public, -et les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2308017_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Rohmer, juge des référés ; - les observations de Me Grolleau, pour Mme A B, qui reprend et développe les éléments de sa requête ; - le préfet de police n'étant pas présent ni représenté.

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2217747_20221116

Administratif

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A ; - les observations de Me Grolleau, avocate de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

- Etrangers - 15 jours

DTA_2500515_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 13 janvier 2025 et 24 janvier 2025, Mme G D, représentée par Me Grolleau, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2304091_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

Marchand ; - les observations de Me Grolleau, substituant Me Pierre, avocat de M. A. La clôture de l'instruction a été reportée au 20 avril 2023 à 17h. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2301593_20230224

Administratif

24 février 2023

24 février 2023

Ont été entendus, au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Valcy, greffière d'audience : - le rapport de Mme Renault, juge des référés ; - les observations de Me Grolleau, substituant

Source officielle

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