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2 389 résultats pour « Zarka-Edery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2003252_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Zabka. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2206168_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Les travaux ont été confiés à la société Zarko par un acte d'engagement signé le 23 avril 2018 pour une durée de douze mois.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400439_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Zabka, - les observations de Me Bachelet, substituant Me Vannier, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401064_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Zabka, - les observations de Me Tercero, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401433_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

Zabka, conseiller, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2401509_20240514

Administratif

14 mai 2024

14 mai 2024

Zabka, - les observations de Me Ducos-Mortreuil, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403412_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Zabka, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403445_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Zabka, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402254_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

Zabka, conseiller, pour statuer sur les demandes présentées au titre de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404770_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

Zabka, - les observations de Me Pinson, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404773_20240816

Administratif

16 août 2024

16 août 2024

Zabka, - les observations de Me Cohen, représentant M. C, absent, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2405319_20240903

Administratif

3 septembre 2024

3 septembre 2024

Zabka, - les observations Me Pech-Carriou, représentant M. B, qui conclut aux mêmes fins et abandonne le moyen tiré de l'incompétence du signataire de l'arrêté attaqué, - les observations de M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403801_20240822

Administratif

22 août 2024

22 août 2024

Zabka, - les observations de Me Touboul, représentant Mme B, absente, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - le préfet de la Haute-Garonne n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403941_20240904

Administratif

4 septembre 2024

4 septembre 2024

Zabka, - les observations de Me Benhamida, représentant M. D, absent, qui conclut aux mêmes fins et par les mêmes moyens, - le préfet de la Haute-Garonne n'étant ni présent ni représenté.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2306393_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2504694_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 26 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2207385_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 3 octobre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Chaufaux, première conseillère, Mme Zaccaron Guérin, conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2512593_20250720

Administratif

20 juillet 2025

20 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400085_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Délibéré après l'audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Edert, présidente, Mme Beauvironnet, conseillère, M. Sorin, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2305991_20230510

Administratif

10 mai 2023

10 mai 2023

Le président du Tribunal a désigné Mme Edert, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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